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10 résultats pour « pépiniériste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience des référés

69e520cecdc6046d47d2c441

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

L'expert amiable a relevé que de nombreux pépiniéristes rencontrent les mêmes désordres à la suite de l'utilisation de la paraffine OPTIWAX acquise auprès de la société [D].

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58061cdc6046d47d95719

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARL AQUA SPHERE PAYSAGE [Adresse 1] Activité : Création, aménagement de bassins, paysager, entretien d'espaces verts, parcs et jardins, bassin d'agrément, pépiniériste

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb47b2cdc6046d475d91c1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La société ALPHY PEPINIERE exerce une activité de pépiniériste est dirigée par Monsieur [I] [K].

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69eb3c91cdc6046d475ca809

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

situé à [Adresse 1], exerçant une activité d'entretien création transformation d'espace verts notamment pour les particuliers fleuriste préparation de plantes de fleurs et compositions florales pépiniériste

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a774cdcdc6046d476c421e

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

L'EARL HAUTES GREZES, agissant par Monsieur [G] [D], et la SAS [A] [O], agissant par Monsieur [V] [O], exercent toutes deux l'activité de pépiniériste viticole.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a180545cdc6046d4736247e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Tribunal, après en avoir délibéré conformément à la loi, statuant publiquement, par jugement contradictoire et en premier ressort : Arrête le plan de redressement de la SARL O'TERGREEN, paysagiste, pépiniériste

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a180535cdc6046d4736232a

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

contradictoire et en premier ressort : Arrête le plan de redressement de SARL EUROPE FLEURS, Exploitation de tous fonds de commerce de fleurs naturelles, artificielles et plans en sédentaire, paysagiste pépiniériste

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ae187cdc6046d470f7545

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

SARL Numéro unique d'identification : 837609916 L'aménagement et l'entretien d'espaces verts ainsi que tous travaux annexes nécessaires à la réalisation de cet objet et de nature paysagiste et pépiniériste

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18eddcdc6046d474c2b6e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

délivrée A : SELARL ACTE AVOCATS ASSOCIES SELARL AVOCAT [Localité 6] CONSEIL I – LES FAITS La société [Localité 2] est une entreprise ayant pour objet social l'exploitation d'une activité de pépiniériste

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Mais il ne revendique nullement que ces caractéristiques rendent la cire adaptée à l'usage qu'en font les pépiniéristes viticoles » L'absence de références techniques ne permet effectivement pas de se

Source officielle