Création, conception, fabrication, achat, vente, exportation, importation, offres de services afférant à ces objets physiques et virtuels.

les articles L. 481-1 et s. du code de commerce, Vu l'article 1240 du code civil, CONSTATER que Google a déréférencé, par une application défaillante de son outil SafeSearch, un nombre important d'offres

formation non réglementée dans lesdits domaines, l'exploitation de sites internets ayant pour objet de permettre ou de faciliter les relations commerciales entre entreprises, notamment par la présentation d'offres

l'exception d'inexécution et sollicite la résolution du contrat en exposant que : Sur l'exécution forcée du contrat * PRODISCOL, après l'entretien du 12 mai 2023, avait sollicité un délai de réflexion sur l'offre

la SARL ATLANTIS CONSULTING immatriculée le 18 avril 2001 au RCS de Paris sous le numéro 437 571 516, sise au 27-29, rue de Bassano 75008 PARIS ayant pour activité le recrutement et prestations de services

Le 5 décembre 2024, la SA ORANGE réalisait deux demandes consécutives de portabilité auprès de la société NETCOM GROUP afin de pouvoir réactiver l'offre de service de la SELAS GNS.

dans la continuité des modalités antérieures ; ATTENDU que le silence gardé par la société GEMY LA SEYNE [Localité 1], vaut, dans le cadre d'une relation d'affaires établie, acceptation tacite de l'offre

GMBH offre un service d'approvisionnement en carburant, de frais de péage ainsi que l'accès à un réseau de services multi enseignes dans toute l'Europe.

Début 2023, souhaitant élargir son offre de services, la société ACTIFS DE LIBELLULE a envisagé de transformer une annexe du château en salle de réception ,([Localité 3]).

En février 2020, elle a conclu avec la société [O] CO - INTERVIEW un contrat portant sur l'offre de services suivante : * L'abonnement au logiciel de caisse MEDIACOIFF PLATINE pour un poste ; * La formation

Le 26 octobre 2023, les parties ont signé un contrat intitulé « Offre de services relations presse », renouvelable tacitement, avec un tarif mensuel de 6 500,00 euros HT ainsi que des options payantes.

Ils exerçaient respectivement la fonction de responsable du service inspection vidéo et de directeur commercial. Par courrier du 5 juillet 2023, M. [E] [C] et M.

En tant que MVNO (ORANGE et SFR), CORIOLIS avait accès aux deux réseaux mais son offre ne consistait pas en une offre d'accès à un réseau particulier.

Il est rappelé qu'au terme du premier appel d'offres dont la date limite de dépôt des offres a été fixé au 15 mai 2025, l'administrateur judiciaire n'avait reçu aucune offre de reprise ; Néanmoins cet

DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SASU IT'S ON US L'audit de systèmes d'informations et des processus opérationnels liés, le diagnostic, le conseil en services

réseaux sociaux, carte de fidélité, soirées à thèmes), en formant le personnel sur des nouvelles tendances, en mettant en place un plan d'action pour dynamiser les journées plus calmes et en faisant des offres

2011 conclu avec l'IPGM-groupe MORNAY, auquel KLESIA a succédé ; qu'elle s'est ellemême appuyée sur la société GFP-Gestion Formation Prévoyance, un sous-traitant qui lui fournissait un ensemble de services

Elle leur offre également des services techniques pour la maintenance et la réparation des machines professionnelles et la gestion des déchets / emballages.