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51 résultats pour « motocyclette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

LUNDI

69c333cdcdc6046d47d5993c

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

DE BORDEAUX JUGEMENT DU LUNDI 20 OCTOBRE 2025 - N° - 1 ère Chambre - N° RG : 2025L00615 Société BPCE LEASE SA C/ SELARL PHILAE ès qualités de liquidateur de la SOCIETE DE COMMERCIALISATION DE MOTOCYCLETTES

Source officielle

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb30f4cdc6046d475bb634

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

, accessoires de cycles et motocycles.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae12f7cdc6046d47fcd055

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 02/10/2025, l'entreprise ci-après nommée : La Sàrl TF Formations [Adresse 1] Activité : L'enseignement de la conduite d'automobile avec ou sans remorque et de motocyclette

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69e99c08cdc6046d47366d48

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Vente, achat, location, échange, réparation, peinture, carrosserie, entretien, contrôle, technique de tous véhicules automobiles, engins ou véhicules industriels, motocyclettes, cyclomoteurs, cycles, activité

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69e1f80bcdc6046d478d0f23

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

rue de la Sente Aux Veneurs 45800 Saint-Jean-de-Braye Activité : Importation, exportation, achat, vente, de tous véhicules de tourisme, poids lourd, autocars, camping-cars, caravanes, cycles et motocycles

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2c9a2cdc6046d47a1def6

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Et : SASU LES MILLE BORNES « FEU [Localité 1] [Localité 2] » Réparations automobiles, ventes d'accessoires autos, achat vente entretien et réparation de motocyclettes cyclomoteurs cycles et tous véhicules

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6970ecdc6046d47f1fb50

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

d'entretien de carrosserie et de peinture réparation rénovation mécanique carrosserie achat et vente nettoyage de tous véhicules a moteur et de toutes marques réparation de matériels de véhicules motocycles

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ef5963cdc6046d47b60387

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

sement judiciaire à l'égard de la société DKL NEGOCES (SAS) - [Adresse 1], ayant pour activité le négoce de tous véhicules terrestres à moteur en l'état neuf ou d'occasion notamment automobiles et motocyclettes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f755d8cdc6046d47728f4c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de la société ADDICTION AUTOMOBILES SARL Adresse : [Adresse 1], Activité : Vente automobiles et motocyclettes

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc518cdc6046d470902f8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 5 Mai 2026 Affaire : SASU LES MILLE BORNES « FEU [Localité 1] [P] » Réparations automobiles, vente d'accessoires autos, achat vente entretien réparation de motocyclettes

Source officielle
TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE - 9H30

69adc37acdc6046d47f79127

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

paiements effectuée par déclaration au greffe le 17/03/2025 par GARAGE DU LAC D'[Adresse 2] (SASU) [Adresse 3] Activité : vente et réparation de tous véhicules automobiles et autotractés de cycles motocycles

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a195c82cdc6046d4758b503

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[D] [V], représentant la société ATELIER ESPRIT VINTAGE (SARL) - [Adresse 1] - réparation, travaux de tôlerie, peinture, carrosserie et vente de tous véhicules, notamment automobiles, motocycles et cycles

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98c35cdc6046d47705ae4

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 523 428 191 et a pour activité le négoce de tous véhicules terrestres à moteur en l'état neuf ou d'occasion notamment automobiles et motocyclettes

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f499a4cdc6046d4734c177

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BOBIGNY : 980625008 / N° de Gestion : 2023 B 11769 a pour activité : entretien réparation de véhicules automobiles légers garage achat vente véhicules automobiles commerce réparation d'automobiles motocycles

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7b16fcdc6046d47d47897

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

(SAS) - [Adresse 1] - [Localité 1] EXERCANT L'ACTIVITE DE ACHAT, VENTE, IMPORTATION, EXPORTATION, FABRICATION ET COMMERCIALISATION DE PRODUITS SE RAPPORTANT AU COMMERCE DES AUTOMOBILES, CYCLES ET MOTOCYCLES

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69eb2b97cdc6046d475b4010

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

), de nationalité française, demeurant [Adresse 1], agissant en qualité de gérant de [Localité 2] (SARL), immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 903 111 482, Commerce et réparation de motocycles

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99398cdc6046d4770f13c

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

liquidation judiciaire de MOTORSPEED RACING PRODUCTS (SAS) -, [Adresse 1], La confection de tous vêtements (prêt à porter et sur mesure) protections et accessoires en toutes matières, concernant les motocyclistes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b85994cdc6046d47e47b78

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

liquidation judiciaire de MOTORSPEED RACING PRODUCTS (SAS) - [Adresse 1] La confection de tous vêtements (prêt à porter et sur mesure) protections et accessoires en toutes matières, concernant les motocyclistes

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3b4cdcdc6046d47229265

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Conseil le 23 Septembre 2025 DEBITEUR SARL APV EXPRESS Activité : entretien réparation de véhicules automobiles légers garage achat vente véhicules automobiles commerce réparation d'automobiles motocycles

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2e4c4cdc6046d47a38961

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Jugement du 28 Octobre 2025 Affaire : SARL NOA ET TOM Siège social : [Adresse 1] Ets principal : locataire-gérant d'un fonds de commerce d'achat, vente, réparation neuf et occasion, de cycles et motocycles

Source officielle