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108 résultats pour « lits et du tourisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b9a352cdc6046d4702002d

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : La société CONSTELLATION NETWORK [Adresse 1] Activité : création et développement de solutions informatiques dédiées en particulier au monde du tourisme

Source officielle

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c526cdc6046d47e4d440

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

INVEST, HOTEL RESTAURANT LES, [Adresse 1] ; PRONONCE la liquidation judiciaire de la : KB INVEST, HOTEL RESTAURANT LES, [Adresse 1] , [Adresse 4], [Localité 4] Activité : L'hébergement en hôtel de tourisme

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f737c3cdc6046d47700b2c

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

- vente e-commerce - activité du tourisme, Immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] sous le numéro 853843761, FIXE au 20/04/2024 la date de cessation des paiements, DESIGNE Monsieur [E] [X], en qualité

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0866ccdc6046d476b39a3

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

son siège social Palais de Justice 80000 AMIENS représenté par Madame Véronique PARENT, Procureure Adjointe de la République qui maintient les termes de sa requête ; ET : LE DEFENDEUR : La SARL KH TOURISM

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d075cdc6046d47b84a0e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Code de Commerce ; QUE La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 878882513, et exerce une activité de Production, vente, revente de produits touristiques

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c29ebdcdc6046d47c65927

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il est avancé notamment : "…l'entreprise DOLCE & CABANE, spécialisée dans l'hébergement touristique insolite haut de gamme, a connu des débuts prometteurs avec l'ouverture de ses premières cabanes de luxe

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69fb35aacdc6046d47cab6ba

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

La liste légale est limitative et l'on ne saurait considérer qu'une activité de loisir intègre l'achat d'un bien qui pourrait, à titre accessoire seulement, servir à réaliser ladite activité.

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69fb3561cdc6046d47caae18

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

La liste légale est limitative et l'on ne saurait considérer qu'une activité de loisir intègre l'achat d'un bien qui pourrait, à titre accessoire seulement, servir à réaliser ladite activité.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1cd55cdc6046d47543c7b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

SIMPLIFIÉE Par jugement en date du 11 mars 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS BANGUI CAB [Adresse 1] Activité : Exploitation de véhicule de tourisme

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e68ecdc6046d47e0c74e

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ce Tribunal, NOMME la SCP MJuris prise en la personne de Maître [G] [O] ([Adresse 4]), en qualité de mandataire judiciaire, et dit qu'il devra établir dans le délai de 12 mois du présent jugement la liste

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e87bc6cdc6046d471b8b62

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

VACANCES TOURISME FAMILLE de l'ensemble de ses demandes ; A titre subsidiaire : * PRONONCER la nullité du rapport d'expertise en date du 24 juin 2023 ; * JUGER l'association VACANCES TOURISME FAMILLE

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f4221ccdc6046d472a6e52

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 914962436 (N° de Gestion : 2022 B 7089) a pour activité : exploitation de véhicule de tourisme avec chauffeur, achat, vente et location de véhicules

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f42939cdc6046d472bbed3

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 908424674 (N° de Gestion : 2021 B 13995) a pour activité : véhicule de tourisme avec chauffeur (vtc).

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da18f5cdc6046d47dd3ea9

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

marchandises et ou de véhicules industriels avec conducteur au moyen de véhicules n'excédant pas 3.5 tonnes de Pma négoce de véhicules neufs ou d'occasion, location et prêt de véhicule - Véhicule de tourisme

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69e1f80bcdc6046d478d0f23

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

redressement judiciaire à l'égard de : SAS GARAGE DE LA CHARBONNIERE 2 bis rue de la Sente Aux Veneurs 45800 Saint-Jean-de-Braye Activité : Importation, exportation, achat, vente, de tous véhicules de tourisme

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TCOM

Chambre 06

69f43da1cdc6046d472e14cd

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 983946948 (N° de Gestion : 2024 B 1224) a pour activité : vtc véhicule de tourisme avec chauffeur-achat et vente de voitures-location des voitures

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1ed1fcdc6046d4756fa3e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au Greffe le 26 juin 2025 par : SARL LE PASS [Adresse 1] Activité : Toutes activités liées au tourisme

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1ef97cdc6046d47572a1b

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

prestations touristiques et de services ; placement de produits immobiliers ; courtage en assurances.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bb897dcdc6046d472b0a5a

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

établissement complémentaire sis, [Adresse 2], inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : B 834 678 088, production et transformation de fruits, distillerie, vente, accueil touristique

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a0b3cf3cdc6046d471743c1

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

avisé de la procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 901 707 745 RCS BORDEAUX (2021 B 5033), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : voiture de tourisme

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