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15 résultats pour « fourniture d'alimentation animale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69e9de8bcdc6046d473bc709

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le commerce de fourniture et aliments pour animaux, sur commerce et en ligne (e-commerce). La pension pure pour équidés.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1b9afcdc6046d47529341

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

pour le jardin et l'environnement, produits phytosanitaires, plans, arbres et arbustes, animaux domestiques et non domestiques et aliments, accessoires pour animaux, et plus généralement, toutes opérations

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f1b0e7cdc6046d47efaba5

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

En l'espèce la société KALITEFOOD a connu une rupture en alimentation électrique le 11/07/2023 qu'elle a constaté à 07h30.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e95ad6cdc6046d4731c0a7

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

ECM a souscrit le 24 février 2021 un contrat de fourniture d'électricité auprès d'un des fournisseurs d'électricité du marché pour le point de fourniture desservant le [Adresse 5] à [Localité 1].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de7727cdc6046d473842fb

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

la société [E] d'avoir réalisé les travaux d'alimentation du site.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

6a184902cdc6046d473d150c

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Sur la garantie vol et la propriété du véhicule, Eurauto fournit la facture d'achat, le récépissé d'achat conforme aux dispositions de l'article R. 322-4 du code de la route.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fda884cdc6046d470722f3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le Tribunal en déduit que l'absence de restitution du dépôt de garantie est une anomalie dans l'exécution du contrat initial de la société GEG SOURCES D'ENERGIES.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bf5fcdc6046d477dce43

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Il précise qu'un dysfonctionnement au niveau des cordons chauffants a été détecté, le béton du dallage s'élevant à une forte température anomale pour une installation courante.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e7f827cdc6046d4711f202

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[S] [T] se fournit en équipements auprès de la société Profroid (Carrier) à laquelle la société [H] fournit le contacteur assurant la coupure de l'alimentation de l'installation en électricité.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Un constat d'accord établi par un conciliateur de justice le 7 avril 2022 prenait acte de son engagement d'assurer, avant le 30 juin 2022, la fourniture de menus équipements, de reprendre l'installation

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Suit un tableau intitulé « Interface titulaire du lot CVC et autres lots » qui liste des prestations avec des colonnes « Fourniture / Pose, exécution ».

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abb536cdc6046d47ccb102

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Aussi, Monsieur [O] [F] fournit au Tribunal l'acte de vente de sa propriété (pièce n°30) située à l'adresse figurant sur les actes de cautions solidaires soit le [Adresse 7], immeuble vendu le 17 mai 2021

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TCOM

3ème chambre

6a197696cdc6046d475b7aea

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

des câbles et leurs raccordements mais a vivement contesté la fourniture des compteurs pour chacun des Stands.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f593f4cdc6046d474c11a8

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Enfin [E] [W] n'a formulé aucune réserve au moment de la réception des produits, ne constatant aucune anomalie alors que la livraison était faite en ses entrepôts de BRAGA, selon l'incoterm FCA qui opère

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TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Que la fourniture de certains documents officiels au Brésil demandés par lui-même afin d'exercer sa mission avait été rendue impossible par l'existence de « menaces de morts » proférées à l'endroit de

Source officielle