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ligne téléphone portable commerciale ; * Orange : abonnement ligne fixe secours 05 61 78 68 53 ; * [Localité 4] insight : abonnement outil analyse revenue management ; * Sacem/SPRE : abonnement droits

Perception des droits d'auteur de toute nature. Acquisition, édition, production, exploitation et distribution d'oeuvres musicales et droits musicaux de toute nature.

Aucune prestation ne sera commencée, NCS se réservant le droit d'annuler la proposition ».

relatifs à la propriété intellectuelle (au sens large, en ce compris notamment la propriété industrielle et les éléments couverts par le droit d'auteur: plans, fichiers CAO, maquettes, prototypes, dessins

L'héritier a droit à la valeur des droits sociaux de son auteur. La valeur des droits sociaux est déterminée au jour du décès conformément à l'article 1843-4 du code civil. ».

et développements en cours d'élaboration ; * L'ensemble des projets développés ou en cours de développement par SERENITE, et notamment ceux comptabilisés en immobilisations incorporelles ; * Les droits