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1 694 résultats pour « coordination »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

6a0ee3e9cdc6046d476d3bbc

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

[I] [L] Jugement prononcé le jeudi 09 avril 2026 Chambre 2-5 SARL TRAVAUX COORDINATION BATIMENT INDUSTRIE [Adresse 1] FIN DE L'APPLICATION DES REGLES DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE M.

Source officielle

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TCOM

Chambre 09

69f38334cdc6046d471a9f8a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Rémi BOTTIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38adbcdc6046d471c2043

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Rémi BOTTIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dcbbcdc6046d4725f461

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Christophe CHARIOT Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3f9d0cdc6046d4727ddbb

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Rémi BOTTIN Metric Metric Moule Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au greffe chambre 6

69f46adecdc6046d4731586e

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Il conviendrait, en outre, de prononcer pour la durée du plan, l'inaliénabilité du fonds de commerce de Coordonnateur de sécurité, coordination de chantiers, maîtrise d'oeuvre de travaux Btp, contrôle

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

6a0c192acdc6046d472a94d0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

MOUEL Débats à l'audience de chambre du conseil du 04/05/2026 Suivant jugement du 03/04/2024, le tribunal des activités économiques d'Avignon a prononcé la liquidation judiciaire de SUIVITRAVAUX - COORDINATEUR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9db8acdc6046d47a88485

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

la société COOK'IN DESIGN de régler la somme de 44 111,41€ et de restituer le véhicule.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c450ecdc6046d472e3bd4

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Beraudo, avocat au barreau de Thonon-les-Bains, ET Défendeur : KH Holding SAS [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 922429402 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de pilotage, organisation, coordination

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e78c29cdc6046d4705b3f6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

23 Décembre 2024 suite à sa radiation du RCS de [Localité 2] à compter du 1 er novembre 2024, effectuée le 27 décembre 2024, et exerce une activité de toutes prestations de retouches et couture, coordination

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TCOM

2è chambre

69f1fb9fcdc6046d47f62665

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

une demande de liquidation judiciaire : EURL ORSAMACAD [Adresse 1] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 951452713 et exerce une activité d'animation et coordination

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f19ba4cdc6046d47ee0350

Commerce

18 mars 2025

18 mars 2025

Lettre RAR de la société [I] à la société COREDIF du 5 septembre 2022 5. Lettre RAR de la société [I] à la société COREDIF du 15 novembre 2022 6. Procès-verbal de constat du 21 novembre 2022 7.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8b78cdc6046d476f9b68

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle produit à ce titre le contrat de coordination SPS et les extraits de la circulaire interministérielle.

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TCOM

Référés

69e9b7eacdc6046d4738acb9

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2024R01318 DEMANDEUR SAS GPNI PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] comparant par Me Corinne CHERKI [Adresse 3] DEFENDEUR SAS ETUDES COORDINATION TRANSPORTS

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TCOM

REFERE

6a111fd4cdc6046d47a3dcb1

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 mai 2026 Nº RG: 2026R00085 DEMANDEUR EURL COREDIF [Adresse 1] Représentée par Me Haciali DOLLER – Avocat [Adresse 2] Comparante,

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TCOM

1ère chambre

69e77cc7cdc6046d470451c4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

développement d'une veille réglementaire en sécurité incendie, mission de rus (responsable unique de sécurité), audit et conseil en matière de sécurité incendie, maitrise d'oeuvre en sécurité incendie, coordination

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TCOM

Trib. de Commerce

69df25abcdc6046d4748482c

Commerce

25 octobre 2025

25 octobre 2025

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 14 Novembre 2025 où siègeaient Mme Corinne BELLEVILLE, Président(e), M. André MONDOLONI, M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c05526cdc6046d479447de

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de l'ordonnance en injonction de payer de la SARL COORDINATION TRAVAUX BATIMENT CORSE, * DECLARER IRRECEVABLES toutes les demandes de la SARL COORDINATION TRAVAUX BATIMENT CORSE, * ORDONNER a minima

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f84eacdc6046d477fc146

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 27 avril 2026 concernant : SARL LA CORDONNERIE

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69a44173cdc6046d47250a04

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de Référé du 1 juillet 2025 N° RG : 2025R00176 La société SERVICE COORDINATION IMPRIMERIE [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés

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