Codes de loi français

Article 2-1

Les candidats inscrits sur les listes de sportifs de haut niveau, de sportifs “Espoirs”, de sportifs des collectifs nationaux ou de juges, arbitres et entraîneurs de haut niveau, arrêtées par le ministre chargé des sports, les sportifs ne figurant pas

Article 3

d'une participation à quatre compétitions en tir sportif ; - justifier d'une attestation d'assiduité à la pratique du tir délivrée par le président du club conformément au code de la sécurité intérieure en vigueur en lien avec la réglementation des

Article 2-2

Grigny ; 3° Dans le département des Hauts-de-Seine (92) : - du 28 août au 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Sceaux, situé au jardin de l'Amiral, 1, rue de Fontenay, 92330 Sceaux ; - le 7 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé

Article Annexe V

d'escalade , le titulaire de l'un des brevets fédéraux suivants : - brevet fédéral initiateur escalade délivré par la Fédération française de la montagne et de l'escalade(FFME) à jour de sa formation continue ; - brevet fédéral moniteur escalade sportive

Article L231-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 13

Les fédérations sportives veillent à la santé de leurs licenciés et prennent à cet effet les dispositions nécessaires, notamment en ce qui concerne les programmes d'entraînement et le calendrier des compétitions et manifestations sportives qu'elles organisent

Article 2-4

Livry-Gargan, situé au complexe sportif Alfred-Marcel-Vincent, 43, avenue du Maréchal-Leclerc, 93190 Livry-Gargan ; - du 20 juillet au 11 août 2024 puis du 7 septembre au 8 septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de L'Ile-Saint-Denis, situé

Article L334-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 99

En hommage aux victimes du drame national survenu en marge de la rencontre de Coupe de France disputée au stade Armand-Cesari de Furiani le 5 mai 1992, aucune rencontre ou manifestation sportive organisée dans le cadre ou en marge des championnats de

Article 11-1

-Les employeurs mentionnés au 1° du B du I de l'article 9 de la loi du 14 décembre 2020 susvisée, y compris les clubs sportifs professionnels, bénéficient des dispositions prévues à ce même article pour les périodes d'emploi courant du 1er décembre 2021

Article Annexe I-7 (art. R*131-46)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 10 > 11

sportive Règlements des fédérations sportives délégataires Les demandes relatives à la capacité des clubs et à leurs statuts Règlements des fédérations sportives délégataires Les demandes relatives aux règles de jeu et aux règles techniques

Article 2-1

, situé au gymnase Nodier, 48, rue de Stalingrad, 93310 Le Pré-Saint-Gervais ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Romainville, situé au complexe sportif Alice Milliat, 39, allée Bellevue, 93230 Romainville ; -

Article 9

niveau, de sportifs “ Espoirs ”, de sportifs des collectifs nationaux ou de juges, arbitres et entraîneurs de haut niveau, arrêtées par le ministre chargé des sports, les sportifs ne figurant pas sur les listes ministérielles mais appartenant à des structures

Article 3

Les exigences préalables à l'entrée en formation, prévues aux articles R. 212-10-17 et A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-52-1 du code du sport, sont les suivantes : - attester d'une pratique compétitive au sein d'une équipe pendant trois saisons sportives

Article 10

niveau, de sportifs “ Espoirs ”, de sportifs des collectifs nationaux ou de juges, arbitres et entraîneurs de haut niveau, arrêtées par le ministre chargé des sports, les sportifs ne figurant pas sur les listes ministérielles mais appartenant à des structures

Article 4

commandant de la circonscription militaire de défense, président : - un représentant de l'éducation nationale de l'académie concernée ; - un représentant de chaque unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives

Article Annexe III

CA5 - Mobiliser différentes méthodes d'entrainement, analyser ses ressentis pour fonder ses choix. b) - Epreuve ponctuelle (notée sur 20) Les candidats inscrits sur les listes de sportifs de haut niveau, de sportifs “ espoirs ”, de sportifs des collectifs

Article Annexe I

RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'EVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT SUPERIEUR DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFORMANCE SPORTIVE ” MENTION “ HOCKEY ” Le titulaire du DESJEPS spécialité « performance sportive

Article L332-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 47

le soutien à une association sportive mentionnée à l'article L. 122-1, dont des membres ont commis en réunion, en relation ou à l'occasion d'une manifestation sportive, des actes répétés ou un acte d'une particulière gravité et qui sont constitutifs de

Article 11

Les radio-clubs autorisés disposent d’un délai d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté pour se mettre en conformité avec celui-ci. Les indicatifs des installations de radio-club sont reclassés conformément à l’annexe VI.

Article 3

L'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs (BAFA) de centres de vacances et de loisirs, limitée à la région indiquée, est accordée aux associations suivantes : Région Nord - Pas-de-Calais Lille Université club. Le Rocheton.

Article D211-53-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 09 > 32

montagne a pour missions : 1° L'élaboration de méthodes d'enseignement en matière de ski et de sports de montagne ; 2° La formation et le perfectionnement des entraîneurs et des personnels techniques et d'encadrement pour les équipes nationales et les clubs