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17 résultats pour « campagne de vente promotionnelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

9ème chambre

69eb8930cdc6046d4763e568

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

publicitaires, promotions de ventes et publicité sur lieu de vente Activité de création graphique, imprimerie et de production vidéo et 3d.

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TCOM

9ème chambre

69eff329cdc6046d47c6a8d9

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Toute activité d'agence de publicité, notamment la conception et réalisation de campagnes publicitaires, promotions de ventes et publicité sur lieu de vente.

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

Q Administrc/SARLU EMPIRE JET 8

69a1da57cdc6046d47f3ec12

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

et de l'informatique ainsi que l'organisation de tout événement, campagnes publicitaires et promotionnelles. - La Conception, rénovation, aménagement et déco d'espace, design et conception décors et d'ameublement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0b887cdc6046d4735f132

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

conseil en communication et marketing au moyen de tous supports notamment par internet et tout média interactif, incluant notamment, l'activité d'agence de publicité, la conception et réalisation de campagnes

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a4030dcdc6046d471feae9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La société INDEXIA DEVELOPPEMENT, est une société du Groupe INDEXIA, spécialisé dans le secteur du courtage en assurance affinitaire, de vente de smartphones et de services numériques.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a044696cdc6046d47925d40

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Pour accompagner la transition, le Repreneur propose de développer un programme de près de 30 campagnes GSA Connect à 5.000 EUR la campagne réalisée soit un coût supporté par le Repreneur de 150k EUR.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bef793cdc6046d4779c128

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les sociétés DIP et BI contestent toute responsabilité dans la mise en place de la campagne litigieuse.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be8a3cdc6046d4726c7d4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

La SAS SOLUTIONS IP a pour activité la vente de solutions et de services informatiques, téléphonie et vidéo-surveillance pour le compte de professionnels.

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TCOM

chambre 1-8

69ce7b36cdc6046d47ddab9e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[K] obtient l'attribution d'un second numéro de SRT, le [XXXXXXXX02] : il en fait la promotion via 4 nouveaux comptes Google Ads ouverts successivement entre janvier et juin 2019.

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TCOM

6ème chambre

69e8dab4cdc6046d47239619

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

305 € HT de vente à [I] [Z] sont des ventes d'espaces publicitaires nationaux, * les 7 050 € HT de vente à Junot Invest sont des ventes de décembre 2023, postérieures à la rupture du Contrat.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a57ecdc6046d476e3716

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Monsieur [N] [Q] est viticulteur, entrepreneur individuel, depuis le 24 avril 2009, souhaitant procéder à l'acquisition d'un tracteur agricole, a relevé l'annonce d'un tracteur proposé à la vente par la

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TCOM

chambre 1-3

69cf30d0cdc6046d47ee350c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

groupe ETSY est une place de marché internationale en ligne, disponible à l'adresse www.etsy.com (la « Plateforme ETSY »), qui permet à des vendeurs professionnels et non-professionnels de proposer à la vente

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TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab4e0acdc6046d47c5b235

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Enjoindre la SARL KHEOPS UNIVERSAL à quitter le camping [Etablissement 1] exploité par la SAS CAP MER ET LOISIRS et à libérer l'ensemble des parcelles et places de parking occupées sous astreinte de 10

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TCOM

5ème chambre

69ea3826cdc6046d4743e8fb

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

* Sur les pénalités de retard En l'espèce, les conditions générales de ventes de la société BELACOM fixent en leur article 5.4 les pénalités de retard au taux BCE majoré de 10 points de pourcentages

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TCOM

5ème chambre

69ea3870cdc6046d4743ede2

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

* Sur les pénalités de retard En l'espèce, les conditions générales de ventes de la société BELACOM fixent en leur article 5.4 les pénalités de retard au taux BCE majoré de 10 points de pourcentages

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TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b617a2cdc6046d47b5e7af

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

en privilégiant les activités les plus rentables ; * Optimisation des plannings des salariés pour réduire les heures improductives ; * Répercussion systématique des hausses de SMIC sur les prix de vente

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TCOM

Trib. de Commerce

69cccedfcdc6046d47b5b503

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

l'engagement, de reprendre, en l'état, toutes les dettes (notamment sociales et fiscales) des sociétés BAYA CONSULTING et UPSYS FORMATION, et cela sans conditions, notamment de résultats bénéficiaires à venir

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