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292 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b38e87cdc6046d477d77e5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Lors de ce chantier le 20/11/2015, s'est produit un accident du travail à l'issue duquel deux salariés de la société SYSTEME WOLF ont été blessés. Un autre salarié est décès dans cet accident.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7e627cdc6046d4780a5fe

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION JUGEMENT DU 08/04/2026 Numéro de rôle général : 2026F657 Numéro de Procédure collective : 2026RJ174 Jugement d'ouverture de redressement judiciaire DEMANDEUR : HOTEL LE GRAND BLEU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a3b3cdc6046d476e0a63

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2025F1171 Procédure 2025RJ202ЕΤ * SARL LE PANIER CARSANAIS [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARL BLEU SUD représentée par Maître [B] [P] [Adresse 2] DÉFENDEUR

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69f3414ecdc6046d47143eda

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Tribunal des activités économiques d'Avignon Troisième chambre Au nom du peuple français Jugement du 24/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 000392 Demandeur(s): SELARL BLEU SUD

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb20dbcdc6046d47c8f9f2

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[V] [D], né le [Date naissance 1] à Châteaubriant (44), FRANCE, exerçant une activité de commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé à Segré-en-Anjou Bleu (49500).

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TCOM

Trib. de Commerce

69f3190ccdc6046d4710cd9c

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° [Immatriculation 1] Procédure 2024RJ478ЕТ * SAS BULLE DE CREPES [Adresse 1] [Localité 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARL BLEU SUD représentée par Maître [N] [I

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc50fecdc6046d47e6d487

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

clôture de la procédure devait être examinée au 17/05/2026 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 01/04/2026, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9f22cdc6046d4721a39c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

food truck, préparation et vente de plats et boissons à emporter ou à consommer sur place, participation à des événements publics et privés, marchés ou festivals, sans vente d'alcool, à Segré-en-Anjou Bleu

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

6a0c190ecdc6046d472a929e

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Tribunal des activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 04/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 015047 Débiteur(s): RAISON BLEUE (SARL

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b2072cdc6046d47150a71

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

clôture de la procédure devait être examinée au 26/04/2026 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 25/03/2026, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc502ccdc6046d47e6c5ac

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Rôle n° ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2023F71 Procédure 2022RJ333 ET - SAS BEL ET [G] [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARL BLEU SUD représentée par Maître [N] [F] [Adresse 2] DÉFENDEUR

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35198cdc6046d47135fea

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

priverait BLEUE GESTION de qualité à agir à son encontre.

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TCOM

référés - première chambre

69bcdc01cdc6046d47496f0c

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Par jugement du 15 septembre 2020, la SAS LA VOILE BLEUE a été placée en redressement judiciaire, il a été prononcé la résolution du plan de sauvegarde sur 10 années dont la SAS LA VOILE BLEUE avait bénéficié

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TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa8ef6cdc6046d47b23303

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

C/ DEFENDERESSE □ SASU SAPHIR BLEU, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e38bfdcdc6046d47af8b3b

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON ORDONNANCE DU 08/01/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * LA GRANDE BLEUE [Adresse 1], RCS 907706949 DEMANDEUR - représentée par Maître [U] [C] - [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE

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TCOM

Référé vendredi salle 3

69d4d814cdc6046d47638f5e

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Ordonner que tous paiements effectués par la société L'ANCRE BLEUE s'imputeront par priorité sur les intérêts restant dus, conformément à 1343-1 du Code civil. La condamner aux entiers dépens.

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TCOM

DELIBERE REFERES

69c7931bcdc6046d474553b0

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

DEFENDEUR : SOCIETE TRANSPORTS LA FLECHE BLEUE (SAS), [Adresse 3] Non-comparante.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afb4cbcdc6046d471d1b0e

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 003037 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 16/01/2026 DEFENDEUR(S) : LA PENSEE BLEUE (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT

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TCOM

Trib. de Commerce

69a16940cdc6046d47e71aff

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES ORDONNANCE DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2024R2239 Demandeur(s) : SARL CARRE BLEU [Adresse 1] [Localité 1] Représentant

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TCOM

3E CHAMBRE

69acc4b8cdc6046d47e44885

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Demandeur (s) : SAS NOTE BLEUE (ZECIBLE) [Adresse 1] [Localité 1] N° SIREN : 930 231 470 Représentant (s) : SELARL GDG - Me DELSOL - GUIZARD Défendeur (s) : L'ART HABILLE (SAS) [Adresse 2] N° SIREN :

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