CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

195 résultats pour « architecture »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Rendu de décisions

6a0bdd6ecdc6046d47252669

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Par courrier en date du 24 décembre 2024, la SARL ALL ARCHITECTURES [L] [Q] [U] a saisi le Conseil régional de l'Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes aux fins de conciliation.

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69df6124cdc6046d474ee449

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[A] [X], né le [Date naissance 1] à Strasbourg (67), FRANCE, exerçant une activité d'architecte et d'urbaniste, maître d'œuvre, à Angers (49000).

Source officielle
TCOM

R E F E R E

6a0bd5f7cdc6046d4724ba97

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

THIERRY HAMOT SELARL, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS MAF es qualité d'assureur RC de la société ATH ARCHITECTURE THIERRY HAMOT et ENTREPRISE SEGOND SAS à comparaître par devant le Président du Tribunal

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2da70cdc6046d47080fa4

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Dans ses conclusions la SAS [Localité 1] sollicite du tribunal de : * DEBOUTER la SARL CV ARCHITECTURE de l'ensemble de ses demandes, fins, moyens et conclusions - CONDAMNER la SARL CV ARCHITECTURE à

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69bd0deecdc6046d474e39c3

Commerce

3 novembre 2025

3 novembre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 3 novembre 2025 Chambre 1 N° minute : 2025/10663 N° RG : 2024F00583 SASU ARCHITECTURE GOMIS ET ASSOCIES contre SA CITY MALL GROUP DEMANDEUR SASU ARCHITECTURE

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2d1f0cdc6046d47cba350

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Sur la fin de non-recevoir tirée du défaut de saisine du Conseil Régional de l'Ordre des Architectes préalablement à l'introduction de l'instance La société LINKS ARCHITECTURE SARL soutient que son opposante

Source officielle
TCOM

2è chambre

69f344becdc6046d47149609

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

N° 2026F00016 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS JUGEMENT RENDU LE 21 AVRIL 2026 EN LA CAUSE D'ENTRE : * La SAS MANO ARCHITECTURE, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 803 766 138, ayant son

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1dbcbcdc6046d47f34723

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

VINGT-DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F599 Numéro de Procédure collective : 2023RJ143 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS B2F ARCHITECTURE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a10f40fcdc6046d47a128bf

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

la société XILEADES ARCHITECTEURS aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa65bccdc6046d47add275

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

FRANÇAIS-EURL BOULIN ARCHITECTURE ΕT EURL BOULIN ARCHITECTURE C/ SAS ALU BYZANCE-SAS APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE-SASU ETCHART CONSTRUCTIONS-SA MMA IARD-ASSM MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES-SOCIETE

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69c4a3c7cdc6046d47fb1088

Commerce

16 décembre 2025

16 décembre 2025

retient que la société TERRA ARCHITECTEURS a réglé à son sous-traitant M.

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69c6ebf6cdc6046d4737aeea

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ET : La société AVI ARCHITECTURE - SARL, dont le siège social est situé, [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e56342cdc6046d47d78a5d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[A] URBANISME, L'Article 11 du Code de déontologie des architectes dispose qu'un écrit doit être établi pour définir notamment l'étendue de la mission confiée à l'architecte ainsi que les honoraires

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76ad0cdc6046d47029777

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Déclaration de créance de [Localité 1] CLASSICAL ARCHITECTURE 7. Courrier du 19 mars 2019 du mandataire judiciaire au Conseil de [Localité 1] CLASSICAL ARCHITECTURE 8.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef508fcdc6046d47b52107

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

JUGEMENT DU 15 AVRIL 2026 5 ème Chambre N° PCL : 2026J00660 SAS F&BRUT ARCHITECTE D'INTERIEUR N° RG: 2026P00713 DEBITEUR SAS F&BRUT ARCHITECTE D'INTERIEUR, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 942 045

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

6a0f38a1cdc6046d4775ee91

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

En date du 23 juin 2025, la société 5-CINQ ARCHITECTURE a formé opposition.

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e56313cdc6046d47d78740

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON Palais Consulaire - [Adresse 1] AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ EN LA CAUSE D'ENTRE : La Société [F] [B], ARCHITECTURE

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX GENERAL

69c804e9cdc6046d474d6c89

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Condamner la société ATELIER MULLER ARCHITECTURE au paiement de la somme de 3 000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; * Condamner la société ATELIER MULLER ARCHITECTURE aux entiers

Source officielle
TCOM

DELIBERES

69b988b0cdc6046d47fd2540

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La société ATELIER D'ARCHITECTURE JORIS DUCASTAING a réglé la somme de 1.919.047 € HT (Pièce n°4).

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d0bc9bcdc6046d4712ca57

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Par contrat oral, FDB a fait appel à la Sas CA Architecture d'Intérieur.

Source officielle