Ces demandes ont conduit la SAS AZZOLINI CONSTRUCTIONS METALLIQUES à réaliser des études supplémentaires et à proposer plusieurs avenants, impliquant des ajustements de prix.

La facturation est ajustée au nombre réel d'analyses amiante réalisés durant la visite de repérage. » La société BTP DIAGNOSTICS SAS a réalisé : * un pré-Rapport de la mission de repérage des matériaux

km, de sorte que les prix de vente auraient dû être plus élevés ; * En application de l'article 12.2 des conditions générales de location, les contrats ont été modifiés en date du 7 décembre pour ajuster

DIRE que la société DREAM SAS pourra s'acquitter de cette dette en douze mensualités de 1.800,64 €, le 12 ème pacte étant ajusté du solde de la dette et des intérêts.

à la hausse ou à la baisse en fonction de la variation des capitaux propres et que ces ajustements sont déterminés à partir des comptes arrêtés au 31 juillet 2022, en conformité avec les termes convenus

Il y est prévu que si les capitaux propres sont égaux à 11 588 euros, il n'y aura pas d'ajustement du prix ; s'ils sont supérieurs le prix sera ajusté en faveur du Cédant à hauteur de la différence entre

légal de l'entreprise et le mandataire judiciaire ont été entendus en chambre du conseil ; Attendu que le débiteur informe le tribunal que la période d'observation se déroule sans incident, que des ajustements

conformément à l'article R. 644-4 du code de commerce ; SUR QUOI, LE TRIBUNAL Attendu qu'il ressort du rapport du liquidateur et des éléments communiqués au tribunal qu'il demeure à finaliser des ajustements

Une nouvelle audience, prévue vers la mi-octobre, serait pertinente pour faire le point sur l'avancement de la procédure et ajuster la stratégie si nécessaire…" Attendu que Madame Lorraine ROUSSELOT substitut

comptabilité de la société puisse être mise à jour afin de permettre d'apprécier la rentabilité réelle de l'activité et les perspectives de poursuite dans le cadre de la période d'observation, et d'ajuster

Une lourde restructuration sociale et opérationnelle doit être menée dans l'intervalle afin d'ajuster la structure à la perte de son client SMOVENGO représentant 1/5 ème de son chiffre d'affaires.

L'ajustement du Prix, par le versement d'un complément du Prix Provisoire, sera réalisé dans le délai de 15 jours à l'issue de la période de détermination du prix.

Le passif déclaré et les ajustements : Le tableau de synthèse du passif est réalisé sur la base de l'état établi le 24/03/2025 par la SCP [U] - [O] - [E], Mandataire Judiciaire.

La société ONE SYSTEM soutient que le devis précise explicitement qu'il s'agit d'une tarification évolutive et ajustée en fonction des besoins réels et que la remise effectuée était conditionnée à un engagement

Le cabinet EMMANUEL TOUATI a procédé à une déclaration de créance le 4 décembre 2023 pour un montant de 174.000 € à ajuster. Par un courrier du 7 octobre 2024, MJA a rejeté la créance.

semble optimiste, Que dans ce contexte, l'administrateur judiciaire émet un avis favorable au maintien de la période d'observation pour apprécier l'évolution de l'activité durant cette période, afin d'ajuster

Le chiffre d'affaires est en baisse ce qui rend nécessaire un ajustement des charges au niveau de l'activité.

La concession HYPER AUTO fait l'ajustement nécessaire. Le 29 Décembre, apparait de nouveau le même message d'alerte. Le garage Renault de, [Localité 2] fait un réajustement du niveau d'huile.