Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « accostage »
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EXTRAIT
Article Annexe 3
AU I DE L'ARTICLE 15 (ACCOSTAGE, AMARRAGE ET DÉBARQUEMENT DU 15 JUIN AU 30 SEPTEMBRE SUR LA PRESQU'ÎLE DU GRAND LANGOUSTIER) Le point I de coordonnées de latitude 43° 00 07'' (Nord) et de longitude 06° 09 36'' (Est).
Article Annexe 2
AU I DE L'ARTICLE 15 (ACCOSTAGE, AMARRAGE ET DÉBARQUEMENT DU 15 JUIN AU 30 SEPTEMBRE ENTRE LE CAP ROUSSET ET LA PLAGE BLANCHE) Le point G de coordonnées de latitude 43° 00 33'' (Nord) et de longitude 06° 10 22'' (Est).
Article Annexe 222-A.8.2
Chapitre 6 : Mouillage, remorquage et accostage Le chapitre 6 est applicable sans adaptation à tous les navires de maintenance en mer à grande vitesse en voyage national.
Article Annexe 130-A.2 Partie 2
-Mouillage, remorquage, accostage : Description. VII.-Protection contre l'incendie : 1. Classement des locaux. 2. Protection contre l'incendie (cloisonnement et matériaux).
Article Annexe II
véhicule transporté en ferroutage ou du compartiment de chargement d'un wagon. d) Perte de confinement d'une unité de transport sous fumigation (n° ONU 3359). 3 - Evénement d'exploitation ferroviaire : a) Choc anormal (on entend par choc anormal, un accostage