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96 résultats pour « Vaisseaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère B

6a0c0172cdc6046d4728b9c2

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

au Barreau de MELUN LES FAITS ET LA PROCEDURE La société CATHER'ING, exerçant une activité de traiteur, a passé commande auprès de la société OPTIONS, spécialisée dans la location de mobilier et vaisselle

Source officielle

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TCOM

3ème B

6a196b75cdc6046d475a969c

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

L'expert a constaté que la façade d'un tiroir située à proximité du lave-vaisselle avait subi des dommages dus à l'humidité, imputables à une conception inadaptée de la cuisine, entraînant une exposition

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9b264cdc6046d47a55ebc

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

BORDEAUX (2016 B 3225), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : Commerce de détail, équipement du foyer notamment ustensiles ménagers, éclairage, coutellerie, vaisselle

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa4512cdc6046d47ab8314

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Chambre N° PCL : 2025J01025 SARL 2FCI N° RG: 2025P01098 DEBITEUR SARL [Adresse 1] [Adresse 2] RCS [Localité 1] : 750 030 488 - 2023 B 7129 Enseigne : « 2FCI » Représentant légal : Jean-Christophe VASSEUR

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e9160fcdc6046d472c9a60

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

), et que le lave-vaisselle est irréparable.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d105a0cdc6046d47179703

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La SAS WINTERHALTER FRANCE est spécialisée dans l'achat et la vente de lave-vaisselle industriels.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a67f40cdc6046d4753db88

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

GARAGE VASSEUR a été perturbée par des problèmes de personnel.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2bff8cdc6046d476a0bd7

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, par jugement en date du 01/12/2016, a ouvert une procédure de redressement et par jugement du 01/03/2018 a converti la procédure de redressement en liquidation judiciaire à l'encontre de : Sarl VAISSELLE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

6a0b9b2fcdc6046d472163ec

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

redressement judiciaire à l'égard de : SARL ASPENDOS 8 RUE DE PARIS 45390 PUISEAUX Activité : Restauration rapide sur place et a emporter, vente de produits divers, décorations, linges de maisons, vaisselles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c960eccdc6046d476b0cf9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

personne de son représentant légal, ayant pour Conseil la SELARL RIVAL prise en la personne de Maître Amaury PAT, Avocat au Barreau de LILLE, y demeurant 56 Boulevard de la Liberté, substitué par Maître VAISSEAUX

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a696dccdc6046d47559cc4

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

entreprises, en particulier ses articles L.621-3, L.631-7 et R.631-7, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 18 juillet 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SARL GARAGE VASSEUR

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb6cd6cdc6046d4728b9a1

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du Tribunal de céans en date du 23/04/2024,, [1] (SAS) -, [Adresse 1],, [K], [D] -, [Adresse 2],, [Q], [C] -, [Adresse 2], la location de vaisselle

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TCOM

Audience publique de vacation

69d2265dcdc6046d472f0751

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Cherbourg sous le numéro 889962254 et exerce une activité de fabrication, commercialisation, vente par tous moyens de vêtements tissus meubles vaisselle

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5eeb1cdc6046d47b3378a

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

HOUZE DE L'AULNOIT, Greffier associé. 2024019297 - ENTRE - La société PRIORIS, [Adresse 1], demanderesse representee par Maître Amaury PAT, avocat à Lille, substitué à l'audience par Maître Clarisse VAISSEAU

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf26ccdc6046d47ef9bfb

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DANS LA CAUSE : Faisant suite à la déclaration de cessation des paiements de : AFL RENOVATION (SARL) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [T] [D], gérant, assisté de Me Charlotte VASSEUR

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b850a1cdc6046d47e3bc2c

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

5 lots de 14 m2) et devait donc s'acquitter au prorata de 4,8 % des charges affectables et non de 5%. 2) Sur l'affectation des charges locatives Que les charges d'entretien et le nettoyage de la vaisselle

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TCOM

MERCREDI

69aa0acacdc6046d47a7ce6b

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

BORDEAUX (2016 B 719), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de restauration rapide - vente de café vert et torréfié, de thé, de produits d'épicerie fine, de confiseries, de vaisselle

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0a897cdc6046d4734c887

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

de Procédure collective : 2023RJ378 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : Monsieur [N] [B] [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 791 124 027 Activité : Vente tapis, vaisselle

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e58594cdc6046d47d9a993

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Niort Activité : vente de vins articles de cave produits d'alimentation animale graineterie vente de petits animaux d'ornement ou de compagnie produits de jardin de pêche de tir et chasse vente de vaisselle

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4b50cdc6046d47e63846

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

2025 ayant prononcé la liquidation judiciaire simplifiée de : Monsieur [O] [I] [Adresse 1] Activité : Boucherie kacher, vente de charcuterie, épicerie gateaux secs, vente de patisseries orientales vaisselle

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