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10 résultats pour « Traversini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 00

69f6cb37cdc6046d47680b80

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Dominique DUBOIS, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG : 2025R00288 DEMANDEUR SCI TRAVERSIA [Adresse 1] comparant par Me Alexis CATTEAU [Adresse 2] DEFENDEUR SASU MDF ENSEIGNES [Adresse

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TCOM

1ère B

6a0c009ccdc6046d4728acc4

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Le projet nécessite un raccordement au transformateur exploité par Enedis, situé sur la parcelle n°[Cadastre 7], via une tranchée traversant la parcelle n°[Cadastre 6].

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TCOM

chambre 1-4

69d8f63fcdc6046d47c3f1d4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le tribunal retient que [Q] soutient que la législation dispose que la cloison machine doit être étanche, ce qui n'était pas le cas puisqu'il existe un tubage traversant de diamètre 80 mm qui n'était pas

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TCOM

chambre 1-12

69d0fa87cdc6046d4716dd5f

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[GI] [ZD], demeurant 29, Rue Traversière - 75012 Paris 15) M. [FB] [PG], demeurant Chez Monsieur [W] [E] – 26, Avenue de Rueil - 92000 Nanterre 16) M.

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TCOM

Référés

69f0429dcdc6046d47cccd14

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Ce véhicule est caractérisé en ce que le siège présente une cavité s'étendant sous le dossier et l'assise et une ouverture traversant le siège entre la cavité et une partie arrière du dossier, la cavité

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TCOM

Chambre 02

69f20808cdc6046d47f77025

Commerce

27 mai 2025

27 mai 2025

C'est en effet un vent traversier trop fort qui interdit techniquement à un avion de se poser et ce paramètre n'est pas invoqué par KLM.

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TCOM

5ème chambre

69e7fdaccdc6046d47125e0b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Une expertise a été confiée au cabinet [X] ; il ressort du rapport préliminaire du 12 août 2020 que : «… Les fissures sont traversantes.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0ae724cdc6046d470ff56c

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

type manque de pénétration », une soudure qui « s'est fatiguée dans son axe selon un mécanisme d'endommagement progressif par fatigue de contraintes de flexion alternées », « une fissure de fatigue traversante

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TCOM

chambre 1-1

69d107b8cdc6046d4717b961

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En outre, cette commande porte sur un « 1 er ensemble machine 4.0 – livré à [Localité 3] » et « 11 ensembles surcraqueurs avec moufles traversants, livrés en France et pays limitrophes »; donc rien n'indique

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TCOM

Trib. de Commerce

69a12abacdc6046d47e179d4

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Il est notoire que les officines de pharmacie traversent ces derniers mois une situation difficile liée à l'inflation, la hausse des charges et les baisses de prix répétées sur les produits de santé.

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