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11 résultats pour « Thomas DEMESSINES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6df44cdc6046d47c366a3

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Maître Céline POLLARD, membre de la SELARL CABINET DEBARBIEUX POLLARD CONTRE : SAS [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] Défendeur Représentant : Maître Audrey MEGRET ROTH MEYER, substitué par Maître Thomas

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e3fcdc6046d47cb775c

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

l'AARPI VALENT AVOCATS - Case Palais N°[Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * AGPM GESTION [Adresse 4], RCS 323379040 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [Z] [O] [T] - 75000 [Adresse 5] Maître [D] Thomas

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1dcdcdc6046d47c8bb14

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Juliette, avocate à [Localité 1] Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Brigitte DUBOIS Juges : Monsieur Patrick THIVILLIER Monsieur Philippe THOMAS

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b60c7bcdc6046d47b53654

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

, [B], [Y] et [J] représentant la société MOBILIS FAMILY OFFICE HOLDING, assistés de Maître Gilles PODEUR, avocat de la SARL ALERION AVOCATS, conseil du candidat repreneur, En présence de Monsieur Thomas

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f20441cdc6046d47f70774

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[U] [G], Président, [Adresse 4] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 5] et par Me Sarah KHIARI [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c9b50cdc6046d473515e5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

anciennement G&P LEGAL) [Adresse 2] DEFENDEUR : * [H] [J] [I] [Adresse 3] [Localité 2] * en personne et représenté par Maître [B] [A], SAS [T] * [S] [F] [D] [C] [Adresse 4] représenté(e) par Maître Thomas

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique

69b6c72acdc6046d47c1cb7d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il a déclaré avoir démissionné de ses fonctions de gérant par courrier en date du 3 mai 2021, laquelle a pris effet à compter du 1er juin 2021.

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TCOM

OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM

69ad41f0cdc6046d47ec7d79

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COMMERCE DE RENNES JUGEMENT PRONONCE PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE LE 01 JUILLET 2025 ENTRE : Monsieur le Procureur de la République près du Tribunal Judiciaire de RENNES Représenté par Monsieur THOMAS

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TCOM

Chambre 01

69f19115cdc6046d47ecb73f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[O] [E] [Adresse 4] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 5] (J119) et par Me Malik GUELLIL [Adresse 6] [Localité 1] (D1957) M.

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TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69e741c0cdc6046d47feb9d0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Matthieu-Jean THOMAS, Procureur Adjoint, L'affaire a été mise en délibéré, les parties présentes à l'audience ayant été informées conformément à l'article 450 du Code de Procédure Civile que le jugement

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TCOM

Chambre 2-5

69d3647ecdc6046d47470a02

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

En décembre 2017, la société a lancé sa propre marque de bijoux imaginée et dessinée à [Localité 1] : L'Atelier Emma & Chloé.

Source officielle