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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
VENDREDI
69a9c453cdc6046d47a20253
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 3 OCTOBRE 2025 * 7ème Chambre - N° RG : 2025F01029 SARL THILO INVEST C/ SARL HMD DEMANDERESSE SARL THILO INVEST, [Adresse 1] comparaissant par
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daf09fcdc6046d47ef7fde
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre GERARD Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 6 janvier 2026 DANS LA CAUSE : PLAZA REIMS THILLOIS
Source officielleRéférés
69df4f8acdc6046d474c6413
9 avril 2026
9 avril 2026
Rennes, et pour postulant Maître Chloé LEPLATOIS, avocate au barreau de Caen * Défendeur(s) : SCI [Adresse 2] [Adresse 3] immatriculée au RCS de Lille n° 478 606 379 Représentant(s) : Maître Franck THILL
Source officielleTrib. de Commerce
69cbcd4acdc6046d479e9830
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Repésentée par Me THILL Christophe SARL [Localité 2] AMIS SARL AG REST ORDONNANCE Nous, Pierre SIRODOT, président du tribunal de commerce de Chambéry, Vu l'article 279 du code de procédure civile,
Source officielleRéférés (délibérés)
69a49e59cdc6046d472e264d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
344 403 027 Représentant(s) : Maître Dominique LECOMTE, avocat au barreau de Caen Défendeur(s) : SARL [Adresse 2] immatriculée au RCS de [Localité 2] n° 518 289 368 Représentant(s) : Maître Franck THILL
Source officielleContentieux général - chambre 4
69a48a2fcdc6046d472ce210
7 janvier 2026
7 janvier 2026
s) : Maître Catherine MASURE-LETOURNEUR, avocate au barreau de Caen Défendeur(s) : LENAEMMANUEL & CO [Adresse 2] immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] n°533 206 660 Représentant(s) : Maître Franck THILL
Source officielleContentieux général - chambre 3
69bfb364cdc6046d47870b2e
2 avril 2025
2 avril 2025
[Adresse 1] Représentant(s) : Maître Catherine LAURENT-ANNE, avocate plaidant Défendeur(s) : Madame [O] [G] [Adresse 2] Représentant(s) : Maître Franck THILL, avocat plaidant Composition du Tribunal lors
Source officielleTrib. de Commerce
69cbec87cdc6046d47a0edf7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Tribunal de commerce de CHAMBERY Rôle : 2024R00010 Expertise : SAS [Localité 1] Représentée par Me THILL Christophe C/ EURL C O G E D E Représentée par Me BEROUD Benjamin SAS TECMAT SERVICE Représentée
Source officielleRéférés
69a4970acdc6046d472db01f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Représentant(s) : Maître Jean-Jacques SALMON, avocat au barreau de Caen Défendeur(s) : SNC LIDL [Adresse 2] Cedex 2 immatriculée au RCS de [Localité 1] n° 343 262 622 Représentant(s) : Maître Franck THILL
Source officielleTrib. de Commerce
69e35d9bcdc6046d47ac7ee2
17 avril 2026
17 avril 2026
Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [H] [G] - [Adresse 2] * La société [Q] [V] AUTOMOBILES * [Adresse 3] * [Localité 2] * DÉFENDEUR - représenté(e) par * MDT AVOCATS - Me THILL
Source officielleRéféré
69cbed1ecdc6046d47a0f8ff
11 avril 2025
11 avril 2025
[Adresse 3] Toutes deux représentées par Me Christophe THILL ([Localité 2]) PARTIES EN DÉFENSE, d'autre part, Nous, Mme [N] [X] président du tribunal de commerce de CHAMBERY, ayant tenu l'audience
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b2551dcdc6046d475f2dc4
1 avril 2025
1 avril 2025
[M] [P], en chambre du conseil, assisté de Me THILL, Avocat, et de M. [Q], expert-comptable, devant : Président : M.ARNAUD FERON Juges : M. RÉGIS DELAHAYE M.
Source officielleRéféré
69e75804cdc6046d470096fc
17 avril 2026
17 avril 2026
Adresse 4] Représentée par Me Frédérique BARRE ([Localité 5]) ayant comme correspondant Me Eddy BAJOREK ([Localité 2]) 4/ SAS RENOVATION BATIMENT ELECTRICITE [Adresse 5] Représentée par Me Christophe THILL
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b254a9cdc6046d475f2676
1 avril 2025
1 avril 2025
[V] [D], en chambre du conseil, assisté de Me THILL, Avocat, et de M. [L], expert-comptable, devant : Président : M.ARNAUD FERON Juges : M. RÉGIS DELAHAYE M.
Source officielle4ème chambre
69e91004cdc6046d472c2c74
24 janvier 2025
24 janvier 2025
GREFFE LE 24 Janvier 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL [M] [I] [Adresse 1] comparant par SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES [Adresse 2] et par FL AVOCATS – Me Laurent FILMONT [Adresse 3] et par SELARL THILL-MINICI-LEVIONNAIS
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d75431cdc6046d479dc5a3
7 avril 2026
7 avril 2026
Son siège social est situé [Adresse 2] Thil, soit dans le ressort de ce tribunal.
Source officielleRendu de décisions
69cbd19fcdc6046d479ef516
8 janvier 2025
8 janvier 2025
figurant sur les factures et les bons de livraison émis par la SAS TISSUS GISELE, au profit du tribunal de commerce du siège de la SAS INCOPAR, société holding du groupe TISSUS GISELE, situé au 88160 Le Thillot
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c11384cdc6046d47a29205
23 octobre 2025
23 octobre 2025
d'Etudes et de Vente de matériels pour l'industrie agroalimentaire), immatriculée au RCS D'[Localité 3] sous le n° 819 094 897, Dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SELARL THILL-LEVIONNAIS
Source officielleTHILOMEA
05/07/2026
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THILOME
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
23/06/2026
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THILOU06
02/05/2026
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THILO
05/04/2026
Voir →
SASU THILOUZE TAXI
08/03/2026
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