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2 262 résultats pour « Relange »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 05

69f548adcdc6046d4746a633

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

commercial Beau [Localité 1], est redevable envers le GIE de plusieurs échéances de cotisations trimestrielles impayées entre 2023 et 2025 pour un montant total de 5 890,81 €, et ce malgré plusieurs relances

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0bbd79cdc6046d4723589f

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

AVOCATS, demeurant [Adresse 3] ET 1/ Ia SARL LE RELAIS DE [Adresse 4] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 404 126 971 Domiciliée [Adresse 5], [Localité 2], 2/ Monsieur [H] [N], Né le

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TCOM

CHAMBRE 03

69fc8848cdc6046d47eba8c0

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[E] [F], et de la gérante de la société Rezing Trans, Mme [G] [A], y sont apposées ainsi que les tampons humides de la banque et de la société Rezing Trans.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10f0d7cdc6046d47a0f632

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

La société EBS LE RELAIS NORD PAS DE CALAIS œuvre dans le domaine de la collecte et la vente de vieux vêtements et papiers.

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TCOM

Chambre 02

6a0c8e44cdc6046d4733f4c1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Une première relance amiable par mail a été adressée le 19 mai 2025. Une deuxième relance amiable par mail a été adressée le 22 mai 2025.

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TCOM

Référés

69f0d3d6cdc6046d47d9b8e3

Commerce

18 décembre 2025

18 décembre 2025

du 22 février 2024, la mise en demeure du 11 septembre 2024, la relance du 29 novembre 2024, les mises en demeure des 24 mars 2025, 14 avril 2025 et 28 juillet 2025, documents qui ne sont pas contestés

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TCOM

Référés

6a119fcdcdc6046d47ad2582

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

énoncés en l'assignation, les explications fournies à la barre, et les pièces versées aux débats, notamment le contrat de téléphonie hébergée et conditions générales, 14 Factures de la société SCIPIO, Relance

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TCOM

Chambre 21

69f58306cdc6046d474aca15

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

La société [U] a été relancée et mise en demeure à deux reprises, les 15 octobre et 5 novembre 2025, sans qu'aucun règlement n'intervienne.

Source officielle
TCOM

Référés

69f1852acdc6046d47ebd1dc

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

QUOI : SUR LA DEMANDE PRINCIPALE Les motifs énoncés en l'assignation, les explications fournies à la barre, et les pièces versées aux débats, notamment le relevé de compte avec les factures, les relances

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9f95cdc6046d47068dab

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

ralentissement global de l'activité sur 2025…impactant les choix stratégiques…manque à gagner, perte de visibilité…la trésorerie s'est fragilisée…mais les perspectives demeurent…une restructuration est en cours…relance

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TCOM

Trib. de Commerce

6a049461cdc6046d479a0114

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 07/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026J33 Demandeur (s) : LE RELAIS DE [Localité 1] SARL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s)

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a049479cdc6046d479a0303

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 07/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : [Immatriculation 1] Demandeur (s) : LE RELAIS DE [Localité 1] SARL [Adresse 1] [Localité 2] Représentant

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TCOM

Référés

69effeaecdc6046d47c76196

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

explications fournies à la barre, et les pièces versées aux débats, notamment le contrat, les factures du 4 juillet 2024 et du 8 juillet 2024, la lettre de mise en demeure du 22 novembre 2024, la lettre de relance

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69f05076cdc6046d47cdcfc9

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

explications fournies à la barre, et les pièces versées aux débats, notamment les contrats de mise à disposition signés, les factures de mise à disposition du personnel, les relevés d'heures signés, les relances

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69f05ceecdc6046d47cec3e9

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

aux débats, notamment les bons de commande signés le 29 mars 2022, 28 avril 2022, 30 Page 2 sur 2 janvier 2022 et 28 avril 2022, les PV de réception, les factures en souffrance, les courriels de relance

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69f0d47fcdc6046d47d9c3d1

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

l'assignation, les explications fournies à la barre, et les pièces versées aux débats, notamment les devis [E] [M] des 5 et 11 juin 2024 et du 10 juillet 2024, la facture [E] [M] du 30 septembre 2024, les relances

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Trib. de Commerce

69eb52f2cdc6046d475e8214

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

fait obstacle au bon déroulement de celle-ci, Qu'en effet, si [H] [A] s'est présenté au rendez-vous organisé par le liquidateur le 26 septembre 2023 il a, par la suite, fait l'objet de nombreuses relances

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b8002cdc6046d471f4f69

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Tous ces courriers de relance et de mise en demeure, auprès de la société GROUPE XS SECURITE, sont restés sans effet. C'est en l'état que l'affaire se présente devant le tribunal des céans.

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TCOM

Référés

69f18659cdc6046d47ebe717

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

fournies à la barre, et les pièces versées aux débats, notamment le contrat avance sur remises du 1er novembre 2022, le contrat d'équipement du 1er août 2025, la facture impayée du 7 octobre 2025, la relance

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TCOM

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69e9bf0acdc6046d47392b2d

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DEMANDE PRINCIPALE Les motifs énoncés en l'assignation, les explications fournies à la barre, et les pièces versées aux débats, notamment les contrats en date des 4 janvier et 4 septembre 2024, les relances

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