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1 334 résultats pour « Rade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5d9fcdc6046d47e803c8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

R D O N N A N C E La société VINS RARES PETER THUSTRUP, spécialisée dans le négoce de vins rares, a passé commande auprès de la société LE CLUB DES 9, dirigée par Monsieur [K] [I], le 3 octobre 2025 pour

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TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69fb3fc3cdc6046d47cb9bb6

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Non-représenté (e) par un avocat (cas de représentation obligatoire) Président : Juges : Florence DUPRAT Isabelle FERRANDO Jean-Pierre SOUCHON Greffier : Arnaud GASQUE Débats à l'audience du 27/04/2026 La radiation

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TCOM

Trib. de Commerce

69fdd179cdc6046d4709d76b

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

DE COMMERCE DE SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION JUGEMENT DU 07/05/2026 Numéro de rôle général : 2025F2024 Numéro de Procédure collective : 2025RJ513 Jugement PC LJS prorogation de 3 mois DÉFENDEUR : RUN RACE

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb6808cdc6046d476095fe

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Cette radiation implique une cessation d'activité totale de la part de l'entrepreneur individuel.

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TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e248c6cdc6046d4793f593

Commerce

25 juin 2025

25 juin 2025

DE RAED & FILS a adressé une offre n° ML 03957240 à la SAS [Localité 1].

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TCOM

Trib. de Commerce

69e32910cdc6046d47a91305

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

2024F02437 - 2502100004/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 21/01/2025 JUGEMENT ARRETANT LE PLAN DE REDRESSEMENT Numéro de Procédure collective : 2024RJ3 La SARL Grand Café de la Rade Numéro

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TCOM

REFERE Salle N°8

6a0c54e2cdc6046d472f7617

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Défenderesse, Non comparante, ni représentée, EXPOSÉ DU LITIGE Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de la SA ÉLECTRICITÉ DE FRANCE à l'encontre de la SAS L M F D 86, Vu le jugement de radiation

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TCOM

DELIBERE REFERES

69ad8f70cdc6046d47f277cd

Commerce

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Il fait valoir que la mention au SIRENE d'une cessation de son activité est uniquement liée à une radiation d'office à l'URSSAF ayant elle-même emporté une radiation purement administrative et non définitive

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TCOM

référés - première chambre

69a1ee4ecdc6046d47f64c7d

Commerce

18 décembre 2025

18 décembre 2025

L'extrait KBIS de Monsieur [V] [P] [G] inscrit au RCS de [Localité 3] indique sa radiation en date du 07/05/2024 avec effet au 31/05/2023, date de sa cessation d'activité.

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TCOM

2è chambre

69e77bfdcdc6046d4704408b

Commerce

16 décembre 2025

16 décembre 2025

du code de procédure civile et au surplus, à tous les frais d'exécution, en ce compris le droit proportionnel dû à l'huissier sur le fondement de l'article A444-32 du code de commerce, Suite à la radiation

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique

69b601fecdc6046d47b48fbe

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

À noter que Monsieur [N] [K] est ou a été dirigeant d'autres sociétés, à savoir : SAS DAFFAH FRANCE, radiée le 24 mai 2019, SASU MY BUSINESS IDENTITY, radiée le 10 octobre 2019 SASU DSSD, radiée le

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TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69aa85c4cdc6046d47b15b23

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

13 mai 2025, afin de : Vu l'article 145 du Code de Procédure Civile, RENDRE communes et opposables à la société MIROITERIE BORDELAISE et à la compagnie AXA FRANCE IARD assureur de la société SCIB radiée

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TCOM

Trib. de Commerce

69f46c50cdc6046d473172e2

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

[O] [U] aurait abandonné la gestion de la société, entraînant la cessation de son activité et sa radiation du registre du commerce et des sociétés.

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Trib. de Commerce

69f33e17cdc6046d4713f7ae

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

d'une procédure collective, en application de l'Article L 631-1 du Code de Commerce ; QUE La déclarante était immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 539807784 - Radié

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TCOM

Trib. de Commerce

69a1a420cdc6046d47ed5e42

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de la présente instance du rôle général ; Attendu que l'article 381 du code de procédure civile dispose que la radiation sanctionne, dans les conditions prévues par la loi, le défaut de diligence des

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TCOM

Trib. de Commerce

69a1335acdc6046d47e2399a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

de l'affaire du rang des affaires en cours ; Attendu que l'article 383 du CPC, édicte que la radiation et le retrait du rôle sont des mesures d'administration judiciaire ; Qu'à moins que la péremption

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)

6a0f8457cdc6046d477fb615

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

082.90 euros, au titre de cotisations impayées sur 2020, 2021 et 2022, ce malgré relances et mise en demeure de sorte qu'elle est en état de cessation des paiements, qu'elle précise que Madame [Z] a été radiée

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0f1dfcdc6046d47399fe7

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ENTRE * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [D] [Q] Case n° 20 SELAS LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 2] ET * La SARL RATTE

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R E F E R E

69c0816acdc6046d4797c512

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ORDONNANCE DE RADIATION. Pour un exposé plus complet des faits et des moyens, le juge des référés s'en remet aux conclusions des parties.

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TCOM

LUNDI

69c3208bcdc6046d47d453ad

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Elle sollicite donc la radiation.

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