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59 résultats pour « Quitterie MANDRON-RIVIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69bc808ecdc6046d4742dbcc

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

PRONONCE SUR LE SIEGE A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES, LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA PRESENTE DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT DE CHAMBRE, MONSIEUR ROBERT MARTIN ET MAITRE QUITTERIE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc75e0cdc6046d4741fb4e

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 28/10/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Robert MARTIN, Président, assisté de Maître Quitterie MANDRON RIVIERE, greffier associée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1949acdc6046d47ebb94f

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 29/10/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Jean-François ETESSE, Président, assisté de Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc73eecdc6046d4741d61d

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 28/10/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Robert MARTIN, Président, assisté de Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE, greffier associée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a19315cdc6046d47eb9955

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 29/10/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Jean-François ETESSE, Président, assisté de Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc7e52cdc6046d47429d48

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

AINSI JUGE ET PRONONCE A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT MONSIEUR ROBERT MARTIN ET MAÎTRE QUITTERIE MANDRON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1947ecdc6046d47ebb734

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 29/10/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Jean-François ETESSE, Président, assisté de Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc7b49cdc6046d474263e4

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

AINSI JUGE ET PRONONCE A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT MONSIEUR ROBERT MARTIN ET MAÎTRE QUITTERIE MANDRON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc7de2cdc6046d474294f3

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

AINSI JUGE ET PRONONCE A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT MONSIEUR ROBERT MARTIN ET MAÎTRE QUITTERIE MANDRON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc60afcdc6046d4740702a

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

MANDRON-RIVIERE, GREFFIER ASSOCIE.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc8107cdc6046d4742e8a8

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

AINSI JUGE ET PRONONCE A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT MONSIEUR ROBERT MARTIN ET MAÎTRE QUITTERIE MANDRON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12660cdc6046d47e13289

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Alexandre Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-François ETESSEJuges : Madame Sophie BELLONMonsieur Frédéric LYONS Greffier lors des débats : Maître Quitterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a19e3dcdc6046d47ec9023

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

MANDRON-RIVIERE, GREFFIER ASSOCIE.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a134e1cdc6046d47e28abd

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

FRANCE [Adresse 3] Inscrit au RCS sous le numéro 821 579 448 RCS [Localité 1] Assisté de Maître [I] [Q] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats : Maître Quitterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a13c9bcdc6046d47e37a48

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Marielle Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-François ETESSE Madame Sophie BELLON Monsieur Frédéric LYONS Greffier lors des débats : Maître Quitterie

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc6f55cdc6046d47417f28

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Marielle Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-François ETESSE Madame Sophie BELLON Monsieur Xavier PREVOST Greffier lors des débats : Maître Quitterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a19d5dcdc6046d47ec7da2

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

MANDRON-RIVIERE, COMMIS-GREFFIER.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a139aecdc6046d47e34287

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Jean-François ETESSE Juges : Madame Sophie BELLON Monsieur Frédéric LYONS Assistés, lors des débats de Maître Quitterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16cb8cdc6046d47e76876

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

KAIGL [I] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-François ETESSE Madame Sophie BELLON Monsieur Frédéric LYONS Greffier lors des débats : Maître Quitterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc6cc5cdc6046d47414ee4

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

judiciaire Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-François ETESSE Madame Sophie BELLON Monsieur Xavier PREVOST Greffier lors des débats : Maître Quitterie

Source officielle

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