Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
69e86ef4cdc6046d471a90fc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Localité 1] et la société QUADRA MOBILIER.
Source officielleRéféré prononcé mardi
69cf2b51cdc6046d47eddfb7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[R] de QUADRA CONSULTANTS, Courant février 2023 Démissions de plusieurs collaborateurs de QUADRA CONSULTANTS qui rejoindront rapidement M.
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d1e3d6cdc6046d472aa834
24 janvier 2025
24 janvier 2025
CHARLES-HENRI LE CHEVALIER, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, par mise à disposition RG 2024075232 10/12/2024 ENTRE : SARL QUADRA, dont le siège social est 34 avenue des Champs
Source officielleTrib. de Commerce
69e9efe0cdc6046d473d193b
22 avril 2026
22 avril 2026
La mise en service du logiciel CEGID QUADRA PROPRETE est intervenue le 3 avril 2024.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3536bcdc6046d47abd455
16 avril 2026
16 avril 2026
La société CEGID fonde sa demande sur la base du contrat lié au bon de commande n°Q-04917 signé le 29/12/2023, comprenant une redevance mensuelle d'exploitation du logiciel CEGID QUADRA ENTREPRISE pour
Source officielleSALON D'HONNEUR
69bf6cadcdc6046d47820070
13 janvier 2026
13 janvier 2026
. + APP * 72623 QUADRO STR- TFT KM/H * AUTORISER la S.A.
Source officielleTrib. de Commerce
69d787c6cdc6046d47a24366
7 avril 2026
7 avril 2026
La société GARAGE FOCONE ne conteste pas davantage avoir acheté à l'éditeur QUADRATUS la licence du progiciel de facturation QUADRA FACT et celle du progiciel de paie QUADRA PAIE.
Source officielleDELIBERE REFERE
69bea2a8cdc6046d47712be8
27 octobre 2025
27 octobre 2025
du 13/10/2025, Exposé de l'affaire : La société EUNOMIA GESTION qui exerce une activité de commercialisation de logiciels de gestion a fait l'acquisition le 14 juin 2018 de licences du progiciel QUADRA
Source officielleDELIBERE REFERE
69bea504cdc6046d477157db
27 octobre 2025
27 octobre 2025
A2A INGENIERIE qui exerce une activité d'ingénierie audit et expertise dans le domaine de la pollution, et principalement dans l'eau, a fait l'acquisition le 7 juillet 2015 de licences du progiciel QUADRA
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69b7e077cdc6046d47d87399
1 octobre 2025
1 octobre 2025
société coopérative de crédit, immatriculée au RCS de Rennes sous le numéro 777.708.033 ayant siège [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour avocat plaidant la SELARL QUADRIGE
Source officielleTrib. de Commerce
69d78849cdc6046d47a24d7d
7 avril 2026
7 avril 2026
Entre 2016 et 2017, la société AEQUATIO a souscrit plusieurs contrats auprès de [I] pour l'utilisation du logiciel de comptabilité QUADRA EXPERT et du portail CWE.
Source officielleDELIBERE REFERE
69a3a41dcdc6046d471935eb
19 janvier 2026
19 janvier 2026
SARL ABYSS COMMUNICATIONS (ci -après ABYSS) a conclu avec CEGID, venant aux droits de la société Quadratus Informatique, un contrat portant sur la fourniture et la maintenance du progiciel de gestion QUADRA
Source officielleTrib. de Commerce
69da3317cdc6046d47dee631
11 avril 2025
11 avril 2025
GUILLEMETTE & CIE verse au dossier un document montrant sa prise de conseil, début 2022, auprès d'une société externe QUADRIA-KOESIO pour vérifier l'adéquation de la proposition CNDT au système existant
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8216acdc6046d47799fb5
15 juillet 2025
15 juillet 2025
* Dire qu'il appartiendra à la SAS JEAN & LAYNET d'aller quérir le véhicule au garage de la SAS INTER V.O FRANCE à [Localité 1].
Source officielleDELIBERE 1ERE CHAMBRE
69ad0637cdc6046d47e8ac86
23 septembre 2025
23 septembre 2025
[V], qui s'adresse à EIFFAGE, avec copies aux autres intervenants du CHRU, ainsi que fréquemment aux sociétés ENGIE, EGIS-GROUP, A2MO, QUADRIM, GROUPE-6; (N.B.: ces informations ne sont donc pas transmises
Source officielleTrib. de Commerce
69ae2f9bcdc6046d47fe6e4a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ces montants sont justifiés par la pièce n°12 de JCMH (CEGID QUADRA comptabilité). Aucune démonstration concrète en défense sur le bien-fondé de la contestation des factures.
Source officielle