CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

607 résultats pour « Pierre Chaufour »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fb1a30cdc6046d47c871f4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Des dysfonctionnements du chauffe-eau sont constatés. C'est en l'état que se présente le litige.

Source officielle

Page 1 sur 31

Suivant →
TCOM

9ème chambre

69f163a5cdc6046d47e8ed74

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fd9d35cdc6046d47066591

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Sur la pièce 13 attestation de Mr [T] Airplane demande au tribunal de rejeter la pièce 13 versée aux débats par Bonadei au titre que la pièce est non datée et ne respecte pas les conditions légales et

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e301cccdc6046d47a5560e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 avril 2026 Affaire : SAS en dissolution amiable GENERGIES Installation, pose, maintenance et dépannage de tous équipements thermiques et de climatisation notamment chauffage

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc5dccdc6046d470911a8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 5 Mai 2026 Affaire : SARL MSPM Plomberie chauffage VMC traitement de l'eau pompe à chaleur arrosage

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a18192fcdc6046d47390dcc

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f69b5dcdc6046d47649aeb

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de nettoyage, vente de tous produits non réglementés tus corps d'état, climatisation et chauffage, location de véhicule sans chauffeur pratiquée sous la

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d3698acdc6046d47475db4

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle produit au soutien de ses prétentions les pièces suivantes : * Pièce n°2 : Convention de compte courant n°[XXXXXXXXXX01] en date du 2 décembre 2016 signée par le représentant de ELYSEE CAB ; * Pièce

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c914cdc6046d4789c023

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

d'ouverture, en date du 09/01/2026, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SAS Bioman Energie, [Adresse 3], N° siren : 878 790 484 - N° gestion : 2019B04901 « Tous travaux de plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bb00dbcdc6046d47210b92

Commerce

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Les portes et fenêtres du logement ainsi que les murs et parois de ce logement donnant sur l'extérieur ou des locaux non chauffés présentent une étanchéité à l'air suffisante.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d36f61cdc6046d4747bd7b

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A l'appui de ses prétentions, ACL produit une série de factures, impayées selon elle, pour les années 2021 (voir pièce demanderesse N°3), 2022 (voir pièce demanderesse N°4), 2023 (voir pièce demanderesse

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f8192cdc6046d477f76a7

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

106JUGEMENT DU MERCREDI 13 MAI 2026 MAINTIEN DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi treize mai deux mille vingt-six Où siègeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent MOUY et Pierre

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc54e7cdc6046d47e76a5a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

exécutoire délivrée le 06/05/2026 à Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER LES FAITS La SASU CORUM CAR exerce une activité d'achat, de vente automobile et de location de véhicule léger sans chauffeur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2ed40cdc6046d476df8ee

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Avocats au Barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE Défendeur (s) : ADT 51 ASSAINISSEMENT DEMOLITION TERRASSEMENT (EURLS) [Adresse 2] [Localité 2] Président : Greffier : Monsieur Etienne LE DU Monsieur Yann CHAUFFOUR

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df127bcdc6046d47467f2e

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 7 Novembre 2025 7ème Chambre NN° PCL : 2024J00374 SARL B2S BUSINESS SHAMBA SERVICE N° RG: 2025L00970 DEBITEUR SARL B2S BUSINESS SHAMBA SERVICE 12-14 rue des Chauffours

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69ef7638cdc6046d47b8e472

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

: Vtc - Location de véhicule avec chauffeur - Achat vente location de tous types de véhicules avec ou sans moteur sans chauffeur.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d8cbcdc6046d47c1aa01

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES JUGEMENT prononcé le 10 avril 2026 CONTENTIEUX GENERAL – PREMIERE CHAMBRE par mise à disposition au Greffe Monsieur [H] [U] c/ Société EUROPE SANITAIRE CHAUFFAGE DEMANDEUR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2ecb5cdc6046d476deec1

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Avocat au barreau de Paris Défendeur (s) : OCL SERVICES (SARL) [Adresse 3] [Localité 3] Représentant (s) : Maître Isabelle GUILLAUMET-DECORNE Président : Greffier : Monsieur Etienne LE DU Monsieur Yann CHAUFFOUR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da9d23cdc6046d47e9bd44

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Code civil, Vu les pièces versées aux débats JUGER la société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE - DSC recevable et bien fondée en l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, En conséquence, Condamner

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

6a0b9b7ecdc6046d472168e9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS LYL TRANSPORT 60 rue Croix Baudu 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle Activité : VTC, transports public particulier de personnes avec chauffeur

Source officielle