CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

124 résultats pour « Pierre BOUSQUET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Fond

69c04b99cdc6046d4793a836

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE L'affaire a été appelée à l'audience du 14 novembre 2025, date à laquelle les pièces ont été déposées.

Source officielle

Page 1 sur 7

Suivant →
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b82b9fcdc6046d47deb1eb

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

, CABINET BOUSQUET, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, La [I] MJ [A], dont le siège social est [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da192acdc6046d47dd423f

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Société à responsabilité limitée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 484 690 276 a pour activité la vente de toutes plantes, fleurs, bouquets

Source officielle
TCOM

Fond

69a51cf2cdc6046d4736a922

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DEMANDERESSE comparant par Maître Aurélie PINARDON, Avocat inscrit au Barreau de BRIVE d'une part, ET : Monsieur [P] [N] [Adresse 2] ET : Monsieur [G] [W] [Adresse 3] DEFENDEURS comparant par Maître Pierre-Alexis

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3e8cccdc6046d47e8290b

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

cessation des paiements, notre tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : LES GLORIOSAS (SARL) Exerçant une activité de : Fleuriste, vente de composition florales, bouquets

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69f072dfcdc6046d47d08bb4

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[B] [I] [Z] [X] représentant légal comparant en personne Assisté par Me Jérôme BOUSQUET, avocat au barreau de la Charente Et : SELARL EKIP', en la personne de Me [U] [R] [Adresse 2], mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

Pcl

69c04e88cdc6046d4793d939

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Le Ministère Public a été avisé de la procédure, Il ressort des explications du débiteur et des pièces versées à l'appui de la déclaration de cessation des paiements, que l'entreprise rencontre des difficultés

Source officielle
TCOM

Pcl

69c04ec8cdc6046d4793dd5e

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Le Ministère Public a été avisé de la procédure, Il ressort des explications du débiteur et des pièces versées à l'appui de la déclaration de cessation des paiements, que l'entreprise rencontre des difficultés

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e62224cdc6046d47e5a2d0

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

de ce jour, elle a été entendue en ses explications, Attendu que Monsieur [X] [G], Représentant des Salariés, a comparu, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal et des pièces

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bebcf2cdc6046d4772fbf3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[C] [F] [Adresse 2] Non comparant Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée à Maître Fabien BOUSQUET Conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f7d4cdc6046d47f5c85b

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Chambre du Conseil à l'audience de ce jour, elle a été entendue en ses explications et sollicite la liquidation judiciaire, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal et des pièces

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f7f8cdc6046d47f5cb74

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

ENTREPRISES DOUTEAU afin que le Tribunal ouvre une procédure de redressement judiciaire à son encontre en application des article L.631-1 et suivants du Code de Commerce, Attendu qu'il résulte des pièces

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c04953cdc6046d4793819b

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Après 10 renvois sollicités par les avocats pour échanger leurs pièces et conclusions, l'affaire a été appelée et plaidée à l'audience du 7 février 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f278c7cdc6046d4703d4b4

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Jean-Pierre LAMOTHE Mandataire Liquidateur : la SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [I] [R], [Adresse 5].

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e82d03cdc6046d47154fa4

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

18] SUISSE comparant par SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON [Adresse 19] et par Me Kérène RUDERMANN [Adresse 20] SA SA COPEX [Adresse 21] comparant par Me Irène GABRIELIAN [Adresse 22] et par Me BOUSQUET

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e6f9bfcdc6046d47f90dcb

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

910 928 dont le siège social est [Adresse 6] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Demanderesse représentée à l'audience par Maître Jérôme BOUSQUET

Source officielle
TCOM

Pcl

69c04e9ecdc6046d4793dabd

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Avocat au Barreau de BRIVE LA GAILLARDE, a été entendue en Chambre du Conseil en ses explications, Le Ministère Public a été avisé de la procédure, Il ressort des explications du débiteur et des pièces

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e62015cdc6046d47e5758b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Monsieur [A] [J], représentant légal de l'entreprise, a comparu en chambre du conseil et a été entendu en ses explications, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal et des pièces

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f9ec7ecdc6046d47aa1949

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Madame [U] [S] [D] et Monsieur [J] [V] [X] [K], ont comparu en chambre du conseil et ont été entendus en leurs explications, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal et des pièces

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f915cdc6046d47f5e746

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

une procédure de redressement judiciaire ou subsidiairement de liquidation judiciaire à son encontre en application des articles L.640-1 et suivants du Code de Commerce, Attendu qu'il résulte des pièces

Source officielle