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526 résultats pour « Pereira-Chevalier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69c2ff67cdc6046d47d17d2b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

le cheval et de le remplacer.

Source officielle

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TCOM

R E F E R E

69f0720ccdc6046d47d07b9f

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

de course et la société ARQANA organise des ventes publiques de chevaux.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9ec6cdc6046d47219dc4

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

activité -L641-1 NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 005402 DEMANDEUR(S): THOMAS DUVAL HOLDING (SASU) [Adresse 1] (SCI) [Adresse 2] REPRESENTANT(S): Représentées par Maître Sébastien CHEVALIER

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

6a1961fdcdc6046d4759645c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Copie exécutoire : CHEVALLIER-MERIC Marine Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

6a0b0fefcdc6046d4713816c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Adresse 1], 17210 Montlieu-la-Garde, Activité transférée à l'adresse personnelle du dirigeant : [Adresse 2] Inscrit au répertoire des métiers sous le numéro 824790760, pour une activité d'élevage de chevaux

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d24477cdc6046d47310119

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

Ce jugement a désigné : * Monsieur Charles-Henri Le Chevalier en qualité de juge-commissaire, * la SELARL AJ MEYNET & ASSOCIES en la personne de Maître [L] [D], en qualité d'administrateur judiciaire

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TCOM

chambre 1-12

69d116dbcdc6046d4718de80

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Ils doivent être négociés, formés et exécutés de bonne foi ; Attendu qu'en l'espèce, PARKING ETOILE PEREIRE ne produit aucun contrat liant les parties; que PARKING ETOILE PEREIRE échoue à produire la

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TCOM

5ème Chambre A

6a1114d1cdc6046d47a32dc0

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Tribunal a ordonné la convocation de l'entreprise identifiée cidessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Laquelle entreprise exploite un fonds de Pension pour chevaux

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TCOM

CHAMBRE 07

6a118fd8cdc6046d47ac1d39

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Le chiffre d'affaires s'élève à 750.000 euros, ce qui permettra d'atteindre un résultat positif. Malgré cela, la trésorerie ne permettra pas de régler totalement la prochaine échéance du plan.

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TCOM

Chambre de vacations PC

69eaa0d7cdc6046d4750079c

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 16 Avril 2025 11ème Chambre N° PCL : 2023J00348 SASU SUSHI PEREIRE N° RG: 2025L00406 Par jugement en date du 19 AVRIL 2023, le tribunal a prononcé

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07f1ccdc6046d47d1af6c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

de la SASu CHEVALIER.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8a0b5cdc6046d47e9ee08

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 2 OCTOBRE 2025 Liquidation Judiciaire : LES CHEVALIERS DE LA BATISSE (SAS) RG 2025005556 PC 41225146 Le Tribunal composé lors des débats et du

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TCOM

Chambre 22

69f54735cdc6046d47468ec6

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[F], [L], [O] [J], Gérant, [Adresse 2] comparant par Me Thomas CHEVALIER [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : * SARL ERT CONSTRUCTION [Adresse 4] Représentant légal : M.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b88128cdc6046d47e75c5f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 3 AVRIL 2025 Redressement Judiciaire : LES CHEVALIERS DE LA BATISSE (SAS) RG 2025003074 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f5357cdc6046d477bc38f

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

expose sa requête sollicitant la conversion de la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire et indique qu'un projet de plan lui a été remis, mais la trésorerie disponible à date ne permettra

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TCOM

Chambre 2-5

69d1d504cdc6046d47297ded

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Charles-Henri Le Chevalier, juge-commissaire. Désigne la SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me [N] [Q], [Adresse 4], mandataire judiciaire - liquidateur.

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TCOM

Audience publique de vacation

69d822f9cdc6046d47b256ec

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Charles-Henri Le Chevalier, juge commissaire. Désigne la SELARL [F] ASSOCIES en la personne de Me [A] [F], [Adresse 2], mandataire judiciaire liquidateur.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0abaccdc6046d47d5d1dd

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Madame [J] [Y], Collaboratrice, a été entendue en son rapport et indique compte tenu des éléments communiqués, ne pas être opposée à la poursuite de l'activité avec un retour en juillet, poursuite qui permettra

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TCOM

Trib. de Commerce

69e1facbcdc6046d478d4d85

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

2025R04814 - 2610500004/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS ORDONNANCE DU 15/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R48142026J48 Ordonnance de référé LES FAITS La société TRANSPORTS CHEVALIER

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69b319cdcdc6046d4774b1e1

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

comparante ET : La SARL [Adresse 2] RCS [Localité 1] : 891 324 949 Partie défenderesse ayant pour avocat Maître BIENAIME, Avocat plaidant au barreau d'Angers et pour avocat correspondant Maître PEREIRA

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