L'affaire a été appelée à l'Audience du 08 OCTOBRE 2025 où siégeaient Monsieur Pascal JANSSEN, Président, Monsieur Jacques CONNAN et Monsieur Louis MORIN, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/01/2025 JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ64 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Pascal

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/01/2025 JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2008RJ108 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Pascal

Pascal Allard, M. Hervé Philippe et M. Pascal Weil. Délibéré le 19 décembre 2024 par les mêmes juges.

Pascal Allard, M. Hervé Philippe et M. Pascal Weil. Délibéré le 19 décembre 2024 par les mêmes juges.

JUGEMENT DU 18 FEVRIER 2025 2ème CHAMBRE N° de Rôle : 2024F00208 DEMANDEUR AXA FRANCE IARD [Adresse 1] représenté par Me Frédéric DANILOWIEZ [Adresse 2] et par Me Pascal RENARD [Adresse 3] [Localité

SUR CE, LE TRIBUNAL, Attendu qu'il ressort du rapport de l'administrateur judiciaire que : les résultats de 2024 devraient être positif avec une trésorerie suffisante (350 000 euros).

Dominique VAUTHIER JUGES : Mme MATHIEU-CHARRE Pascale M.

Une fois le BAT validé par le client, il devient un contrat engageant le donneur d'ordre à produire le marquage selon la spécification du BAT.

EIRL [V] [P] [Adresse 1] Non inscrit au RCS 802210948 (2025F00036) Gérant : Monsieur [P] [V] [Adresse 1] A comparu à l'audience : Monsieur [P] [V] Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal

Pascal Allard, Mme Isabelle Oppenheim et M. Hervé Philippe. Délibéré le 10 décembre 2024 par les mêmes juges.

Pascal Allard, M. Hervé Philippe et M. Pascal Weil. Délibéré le 19 décembre 2024 par les mêmes juges.

* [G] a envoyé un bilan thermique le 27 janvier 2022, avant que la phase d'étude ne soit engagée et sans attendre l'avis de l'architecte qui avait souligné, que les études ne devaient être réalisées

2026 AD TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 07 JANVIER 2026 Rôle 2025/417 Prononcé publiquement le Mercredi Sept Janvier Deux Mille Vingt Six par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre

DE COMMERCE DE NARBONNE PREMIERE CHAMBRE Grosse délivrée Leà JUGEMENT DU 12 MAI 2026 rendu par mise à disposition au greffe * DEMANDEUR(S) : SAS LEASECOM [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Maître Pascal

Un premier acompte de 47 423,71 € a été versé le 14 décembre 2021 pour débuter les travaux, qui devaient être terminés le 25 mars 2022.

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH « Au nom du peuple français » JGT AVANT DIRE DROIT 1ER RESSORT, CONTRADICTOIRE DU 24/01/2025 Numéro de rôle : 2023 002730 Composition du tribunal : Pascal KORAL, président

Les charges de marketing devraient s'élever à 34% du CA en 2025, 27% en 2026 et 20 % en 2027.