Codes de loi français

Article 1

Mme Nathalie PICOT est nommée conseillère parlementaire, élus locaux et discours, au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de la mer à compter du 8 juin 2022.

Article 5

Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

Article 2

suivantes : Ardin, Béceleuf, Beugnon-Thireuil, Le Busseau, Champdeniers-Saint-Denis, La Chapelle-Bâton, Cherveux, Coulonges-sur-l'Autize, Cours, Faye-sur-Ardin, Fenioux, Germond-Rouvre, Pamplie, Puihardy, Saint-Christophe-sur-Roc, Saint-Laurs, Saint-Maixent-de-Beugné

Article 1

Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M. Thierry Lacreuse ; Mme Cathy Michaux ; Mme Marie-Madeleine Pancrazi.

Article Annexe VII

Pour l'Etat : La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Nathalie Kosciusko-Morizet Pour la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN) : Le président-directeur général, F.

Article Annexe 2

Parthenay CDI-SIE de Parthenay 1er décembre 2009 79 ― Deux-Sèvres SIP-SIE de Bressuire CDI-SIE de Bressuire 1er décembre 2009 79 ― Deux-Sèvres SIP-SIE de Saint-Maixent-l'Ecole

LEGIARTI000049591158

Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M. RENARD-KUZMANOVIC Georges LISTE N° 22 : POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! 1.

Article Annexe

Saint-Biez-en-Belin. 72271 Saint-Célerin. 72275 Saint-Corneille. 72277 Saint-Denis-des-Coudrais. 72287 Saint-Gervais-en-Belin. 72288 Saint-Hilaire-le-Lierru. 72292 Saint-Jean-des-Echelles. 72293 Saint-Jean-du-Bois. 72296 Saint-Maixent

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Vie A partir du lieu dit Pas-au-Peton La Mussardière de [ : ] Maixent-sur-Vie. Canal de Luçon (1) Sur tout son cours. Néant. VIENNE. Vienne Depuis le pont de Chitré jusqu'à la limite du département d'Indre-et-Loire. idem. VOSGES.

Article ANNEXE

Poitou-Charentes 17 La Vallée Ensemble mégalithique de La Pierre-Levée. 17 La Rochelle Tour de la Lanterne. 17 La Rochelle Tour Saint-Nicolas. 17 La Rochelle Tour de la Chaîne. 17 La Rochelle Porte Dauphine. 79 Saint-Maixent-l'Ecole

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Ouest, Prahecq, Secondigny 2e circonscription Cantons de : Beauvoir-sur-Niort, Brioux-sur-Boutonne, Celles-sur-Belle, Chef-Boutonne, Frontenay-Rohan-Rohan, Lezay, Mauzé-sur-le-Mignon, La Mothe-Saint-Héray, Melle, Ménigoutte, Parthenay, Saint-Maixent-l'Ecole

LEGIARTI000030342349

ENQUETES ACCIDENTS DEFENSE - TRANSPORT TERRESTRE 78 VERSAILLES X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-OUEST (CIRFA NIORT) 79 NIORT X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET DU CEMAT - SIRPA-TERRE (CPIT SAINT-MAIXENT

LEGIARTI000034796785

470000571 CENTRE HOSPITALIER DE FUMEL 640780813 CENTRE HOSPITALIER D'ORTHEZ 640000402 CENTRE HOSPITALIER D'ORTHEZ 640780839 HOPITAL LOCAL DE MAULEON 640000428 HOPITAL LOCAL DE MAULEON 790019491 CH HAUT VAL DE SEVRE ET MELLOIS 790000111 Site de ST MAIXENT

LEGIARTI000050066316

Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie