Attendu que les circonstances de la cause justifient qu'il soit accordé à la SAS GROUPE MONITEUR une indemnité de 750 € au titre des frais irrépétibles.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F531 Demandeur (s) : SELAS BODELET-LONG [Adresse 1] Défendeur (s) : COUVERTURE MONOT (SARL) [

Défendeur : Maître Élodie MONNET loco de Maître Jean-Christophe MONNE représentant la SAS [U] ARMATURES, par ses conclusions soutenues à l'audience auxquelles il est expressément fait référence pour l'énoncé

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2022 001655 AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN JUGEMENT DU 18/04/2025 DEMANDEUR(S) : 1/PITAYA APPROLOG (SAS) anciennement GK APPROLOG

Le 25 juin 2019, la société EVEREST a livré le monte-meubles, pour lequel Monsieur [O] [Z] a signé un bon de livraison, sans réserve.

parties étant avisées que le jugement serait prononcé par sa mise à disposition au Greffe du Tribunal, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile : ENTRE : LE DEMANDEUR : SARL MORET

publique du 7 avril 2026 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce tribunal du 1er octobre 2024 qui a prononcé la liquidation judiciaire de : la SAS MONETTE

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 13/05/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL ITACA nom commercial : LE MONT CAMEROUN Restauration traditionnelle [Adresse 1] N° du Registre du Commerce

de greffe en euros TTC (sauf tarification forfaitaire) : 107,16 Le 02/07/2025, le tribunal des activités économiques d'Avignon a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de SNC MONTÉ

Monte-charge et homme trafic, chantiers, espace verts.

ACTIVITES ECONOMIQUES D'AVIGNON Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 15/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 006757 LES FAITS, LA PROCEDURE, LES MOYENS La SNC MONTE

COMMERCE DE MELUN Audience en Chambre du Conseil du 5 Janvier 2026 Par jugement en date du 08/04/2013, ce Tribunal a ouvert une procédure de Redressement Judiciaire à l'encontre de l'entreprise SARL MORET

ORDONNANCE DU 11/05/2026 PARTIE EN DEMANDE MJ SYNERGIE - es qualité de liquidateur de la SA [Q] DECORATION [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître BERNASCONI Jacques-SELARL BERNASCONI ROZET MONNET-SUETY

immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 852892553 et exploite un fonds de commerce de : La conception, le développement et l'exploitation de solutions de technologies, monétiques

La société MORET (SARL) est inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro RCS CHALON sur SAONE 434 474 706.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 15/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F479 Demandeur (s) : SELAS [Adresse 1] Défendeur (s) : COUVERTURE MONOT (SARL) [Adresse 2] Composition

SERVICES [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] Ayant pour avocat Me Marlène GOTTE, du barreau de MONT DE MARSAN, substituée par Me Aline MEURISSE, Avocat au barreau de Draguignan Par acte en date du 16.03.2026

l'unité de construction composée de la trémie et du boisseau, le système de fermeture tête métal, les chargeurs 1 boîte et 3 boîtes (UF) ; * Décrire le fonctionnement du pupitre de commande et du moniteur