Codes de loi français

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6 résultats pour « Minot »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 218-1.05

Conformément à la convention, par longueur hors tout, on entend la longueur de la coque, hormis les bômes, les beauprés, les minots, les plates-formes de harponnage, etc.

Article 210.17

—

le gaillard, l'étrave et le pavois avant s'il est fixé, à l'exclusion des beauprés et des rambardes ; b) La poupe comprend la structure étanche de la coque, l'arcasse, la dunette, la rampe du chalut et le pavois, à l'exclusion des rambardes, des minots

Article Annexe (suite)

—

les utilisations comme insecticide ou nématicide (fumigant) par des utilisateurs professionnels dans des infrastructures à fermeture hermétique : - à la sécurité des opérateurs et à celle des travailleurs, notamment lorsqu'ils reviennent dans une minoterie

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Minoterie et meunerie. Poissons (ateliers de salage, saurage et séchage des). Pruneaux (fabrication de). Etuvage des prunes. Sucreries. Fabrication et raffinage. Vinaigre (fabrication de).

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval de la prise d'eau de la minoterie de Roquefort (Landes). Landes Aloses, lamproie, anguille, truite fario, truite arc-en-ciel, brochet. Le Midou ou Midour.

Article Annexe 2

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Jours-lès-Baigneux ; 21336 Laignes ; 21343 Larrey ; 21346 Leuglay ; 21350 Lignerolles ; 21357 Louesme ; 21359 Lucey ; 21364 Magny-Lambert ; 21372 Maisey-le-Duc ; 21378 Marcenay ; 21393 Massingy ; 21396 Mauvilly ; 21402 Menesble ; 21410 Meulson ; 21415 Minot