CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

498 résultats pour « Marion DONY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fafa9fcdc6046d47c408e0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

le siège social est sis [Adresse 3] a fait donner assignation à la Société THE NUE CO dont le siège social est [Adresse 5] Etats-Unis, à comparaître le TRENTE MARS DEUX MILLE VINGT SIX devant le Tribunal

Source officielle

Page 1 sur 25

Suivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69fc94c0cdc6046d47eccb98

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 1], 507950236 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître ANTELME [O] - [Adresse 2] PARTIES EN DEFENSE : * COTRANS AUTOMOBILES SAS [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Marion

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

6a1108c0cdc6046d47a26d24

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

) ET : la SAS [B] BHV anciennement dénommée [B] [T], N° Siren 922623269, dont le siège social est au [Adresse 2] La SAS SOCIETE D'EXPLOITATION DES GRANDS MAGASINS, N° Siren 907824817, dont le siège social

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc6509cdc6046d4740bfe8

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

VOUDENET Débat à l'audience du : 10/01/2025 PAR ACTE en date du 16 mai 2024 la SARL MYCARS TRADE a fait donner assignation à la SCI MIGAEVE immatriculée au RCS d'Antibes sous le n° 500 117 932 dont

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15c21cdc6046d47e5e5ef

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

comparante Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Alexandre RADJI Monsieur Xavier BOHLY Greffier lors des débats : Madame Marion

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc5e7dcdc6046d47404c79

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

le défaut a entraîné la radiation ; LAISSE les entiers dépens à la charge du demandeur, en ce compris les frais de greffe, liquidés à la somme de 80.29 euros TTC, dont TVA 13.38 euros.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a167c4cdc6046d47e6f974

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Nicolas avocat au barreau de Nice en qualité d'avocat postulant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-François ETESSE Greffier lors des débats : Madame Marion

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a167f4cdc6046d47e6fd07

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

LA PRESENTE DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT D'AUDIENCE MONSIEUR JEAN-FRANCOIS ETESSE ET MADAME MARION VOUDENET, COMMIS GREFFIER.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a167ddcdc6046d47e6fb47

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

GEOMETAL [Adresse 2] * Représentant(s) : Maître LAPIERRE Anne-Sophie Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent GUIGLION Greffier lors des débats : Madame Marion

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc66a9cdc6046d4740de64

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

AINSI JUGE ET PRONONCE A [Localité 1] PAR MISE A DISPOSITION, LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA PRESENTE DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT D'AUDIENCE MADAME ALINE DAVY-RANCUREL ET MADAME MARION

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16907cdc6046d47e7164a

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

s'en déclarons dessaisi ; DISONS que chacune des parties conservera ses propres dépens liés à la présente instance ; LIQUIDONS les frais de greffe de la présente ordonnance à la somme de 54,82 euros, dont

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a13acdc6046d47ed1923

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

VOUDENET Débat à l'audience du : 19/12/2025 PAR ACTE en date du 19 mai 2025, la SA SMA a fait donner assignation à la SASU MARRA CONSTRUCTION, immatriculée au RCS d'Antibes sous le n° 895 070 084, dont

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a167b8cdc6046d47e6f836

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

: Maître MARCHIO Jean-Luc, avocat au barreau de Nice ***** Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-François ETESSE ***** Greffier lors des débats : Madame Marion

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15beccdc6046d47e5e1d6

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

VOUDENET Débat à l'audience du : 19/12/2025 PAR ACTE en date du 05 août 2024, la SAS LOCAM a fait donner assignation à Monsieur [A] [H], dont le domicile est sis [Adresse 3] à SAINT-PAUL-DE-VENCE (06570

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a187cdc6046d47ed1e7b

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

VOUDENET Débat à l'audience du : 19/12/2025 PAR ACTE en date du 26 mai 2025, Monsieur [A] [V] a fait donner assignation à la SAS COHERENCE COMMUNICATION, inscrite au RCS de RENNES sous le n°750 529

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a19caccdc6046d47ec6f76

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Xavier BOHLY Monsieur Jean-Christophe LAZARE Monsieur Yoan SAUZEDDE Monsieur Alexandre RADJI Greffier lors des débats : Madame Marion

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc6226cdc6046d47408847

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCURELJuges : Monsieur Alexandre RADJIMonsieur Xavier BOHLYMonsieur Jean-Christophe LAZAREMonsieur Yoan SAUZEDDE Greffier lors des débats : Madame Marion

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a4f0cdc6046d47ed7152

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

POZZO di BORGO / TALLIANCE AVOCATS, avocat au barreau de Nice Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-François ETESSE Greffier lors des débats : Madame Marion

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc9109cdc6046d47442893

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCURELJuges : Monsieur Alexandre RADJIMonsieur Xavier BOHLYMonsieur Jean-Christophe LAZAREMonsieur Yoan SAUZEDDE Greffier lors des débats : Madame Marion

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a068cdc6046d47ed0698

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Xavier BOHLY Monsieur Jean-Christophe LAZARE Monsieur Yoan SAUZEDDE Monsieur Alexandre RADJI Greffier lors des débats : Madame Marion

Source officielle