Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
17 résultats pour « Marina GALLON »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article R721-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 27 > 00
grandes manches avec revers de velours (pour le président du tribunal de commerce de Paris, lors des audiences solennelles et cérémonies publiques : robe rouge avec des parements de velours noir) ; b) Simarre : de soie noire ; c) Toque : noire avec un galon
Article 40
Les marques distinctives de grade sont : a) Pour les premiers-maître, sur la casquette une ancre brodée en or et un galon en or de 6 milimètres, sur chaque avant-bras un galon de 6 millimètres, avec un câble en argent de 2 milimètres posé à un millimètre
Article 1-1
Les galons équivalents aux grades de lieutenant-colonel ou de capitaine de frégate sont portés pendant cinq ans par les médecins en chef, les pharmaciens en chef, les vétérinaires en chef, les chirurgiens-dentistes en chef de la réserve opérationnelle.A
Article 14
Les officiers portent une rosette, les commandeurs portent une rosette posée sur un galon d'argent.
Article R553-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 68 > 03
tribunal mixte de commerce mentionné aux articles R. 553-6 et R. 553-10 sont définis ainsi qu'il suit : 1° Greffier nommé en application de l'article R. 553-6 : robe noire à grandes manches avec revers de velours, simarre de soie noire, toque noire sans galon
Article 10
Le képi, de même drap, est garni d'une fausse jugulaire en galon métal doré. La chemise coton ou polaire ou le polo brodé " Lieutenant de louveterie " sur la bande de poitrine assortis vert bronze.
Article Annexe 4
) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000221280 SUFFREN CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000273438 RICHARD BRUNO LH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000384579 MARINA
Article Annexe Tableau I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 40
De velours noir, bordée de deux galons d'or. Blanche, plissée. Chambres réunies (et cérémonies publiques). Rouge, à grandes manches ; manteau et cape de fourrure. Comme ci-dessus. Sans. De soie rouge à glands d'or. Comme ci-dessus.
Article Annexe IV
18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000194077 HALTEN BANK BL FRA000221280 SUFFREN CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000273438 RICHARD BRUNO LH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000341180 NORDIC 2 BL FRA000384579 MARINA
LEGIARTI000032745229
CAPRICE D'ANITRA LORIENT LO 638175 CARABOSSE BORDEAUX BX1757 CLAIR DE LUNE NICE D56666 CLORPHEN SAINT-MALO 352281 COCKTAIL ARCACHON 218537 COLETTE MARSEILLE 770582 COLOMBA SAINT-MALO SM D79253 COSINA MARY PORT-VENDRES PV 130844 DONA MARINA
Article Annexe 5
FRA000276205 AILLY FC FRA000288027 L'AURORE CN FRA000291650 AGATHE-MARTIN CH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000296586 CRIN BLANC DP FRA000329012 HIPPOCAMPE LH FRA000332218 SANTA MARIA CN FRA000384579 MARINA
Article Annexe V
FRA000273463 REVE DE MOUSSE I DP FRA000276205 AILLY FC FRA000288027 L'AURORE CN FRA000291650 AGATHE-MARTIN CH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000296586 CRIN BLANC DP FRA000329012 HIPPOCAMPE LH FRA000332218 SANTA MARIA CN FRA000384579 MARINA
Article Annexe I
FERROVIAIRES POUVANT DONNER LIEU À l'APPLICATION DE L'ALINÉA 8 DE L'ARTICLE 78-2 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE ET DE L'ARTICLE 67 QUATER DU CODE DES DOUANES Ports Antibes, Beaulieu, Cagnes-sur-Mer, Cannes-Vieux Port, Golfe-Juan, Juan-les-Pins, Mandelieu, marina
Article Annexe 6
Angiospermes : façades Atlantique, Manche et Mer du Nord Les angiospermes considérés sont les herbiers à Zostères : Zostera noltii et Zostera marina.
Article 2
Michelet jusqu'à l'allée Ray-Grassi, selon la cartographie figurant en annexe n° 19 ; - du 17 juillet au 7 août 2024, le complexe sportif Roger-Couderc, situé 23 boulevard Simon-Bolivar, 13015 Marseille ; - du 18 juillet au 10 août 2024 inclus, la marina
Article 4
O Océanite frégate/Pétrel frégate (Pelagodroma marina). N Océanite de Castro/Pétrel de Castro (Oceanodroma castro). O Océanite de Swinhoe/Pétrel de Swinhoe (Oceanodroma monorhis).
Article Annexe II
Cette surface de 980 kilomètres carrés n'inclut pas les autres herbiers (Cymodocea nodosa, Zostera marina et Zostera noltii) actuellement moins bien connus, dont la cartographie (en mer) a été lancée en 2010 dans le cadre du programme CARTHAM.