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337 résultats pour « Marie Simoes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-11

69d45e87cdc6046d475abba6

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

JUGEMENT EN DATE DU 17/10/2025 CHAMBRE 1-11 RG : 2025035292 ENTRE : SARL CHAPES COUTINHO, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de [Localité 1] B 383347184 Partie demanderesse : assistée de Me Marie

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69a65e4dcdc6046d47512f5d

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

numéro : 2022J00048 et 2024J00013En première cause : PARTIE(S) EN DEMANDE :- La SAS ATTRACTIVE RENOVATION CONSTRUCTION BATIMENT3 [Adresse 1],DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) parMaître Marie

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2d038cdc6046d47cb6b62

Commerce

5 décembre 2025

5 décembre 2025

la Cour, membre de la SELARL BIAIS & ASSOCIES DEFENDERESSE SAS [Adresse 2] comparaissant par Maître Matthieu MARZILGER, Avocat à la Cour, membre de la SELARL LEGAL ACTION, à la décharge de Maître Marie

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Qu'il n'y a pas eu de réception, expresse ou tacite, aux motifs que lors de la mise en service les 5 mai et 10 juin 2021, il n'y a pas eu de remplissage complet du silo et de la trémie par camion, comme

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TCOM

MERCREDI

69f9b205cdc6046d47a55800

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

] [V], C/ DEFENDERESSE SAS [Y] [P] [H], sise [Adresse 2] [Localité 3], Comparaissant en la personne du représentant légal, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean SIMON

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TCOM

MERCREDI

69f9b09acdc6046d47a53b24

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

2026L01538 GREFFE N° 2025J00353 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON

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TCOM

Référés

6a16d4c5cdc6046d4718ac5c

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

La société SIMB est en effet le fournisseur du moteur défectueux.

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TCOM

MERCREDI

69f463f3cdc6046d4730e210

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre,Frédéric AGUILAR, Christian OFFENSTEIN, Juges, Qui ont entendu les parties en Chambre du Conseil le 25 mars 2026, Le Ministère Public ayant été

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb2e4ccdc6046d475b7e3d

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARLu SYBARITE VINTAGE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f9b1f1cdc6046d47a556c6

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

], Comparaissant par Madame [X] [D], munie d'un pouvoir, C/ DEFENDERESSE SAS [C], sise [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean SIMON

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TCOM

MERCREDI

69f9afaacdc6046d47a528f7

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

APPLICATION GREFFE N° 2025J00999 ROLE N° 2026L01490 DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON

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TCOM

MERCREDI

69f9b075cdc6046d47a53885

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

DANS LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE DU BOIS DE CHAUFFAGE SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c1efcdc6046d47bfceac

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

JUGEMENT DU 09 avril 2026 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SAS L'INSTITUT Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON

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DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c2b6cdc6046d47bfddad

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

JUGEMENT DU 09 avril 2026 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SAS H2B-COM Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c1a6cdc6046d47bfc82b

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

09 avril 2026 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SARL EAUNES AMBULANCES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON

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MERCREDI

69f9b34acdc6046d47a56df6

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

de Peggy MORAND, Greffier assermenté, Le Ministère public avisé, Délibérée par les mêmes Juges, Prononcée à l'audience publique du 15 avril 2026, La minute du présent jugement est signée par Jean SIMON

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TCOM

MERCREDI

6a116890cdc6046d47a9873c

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 13 MAI 2026 4 ème Chambre N° PCL : 2026J00884 SARL AUTOANTHO N° RG: 2026P00913 DEBITEUR SARL AUTOANTHO, sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] : 820 250 959

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb2f37cdc6046d475b9231

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

JUGEMENT DU 23 avril 2026 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SARL DIAFYM RH Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON

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TCOM

MERCREDI

69f9b011cdc6046d47a53084

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

PRONONCANT GREFFE N° 2026J00312 ROLE N° 2026L01532-2026L01019 DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON

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MERCREDI

69f9b03acdc6046d47a53359

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

PRONONCANT GREFFE N° 2026J00308 ROLE N° 2026L01533-2026L01017 DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON

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