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491 résultats pour « Marie BARRAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 07

69df06b0cdc6046d474518e4

Commerce

23 mai 2025

23 mai 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 23 Mai 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00291 SARL OLD BARBER N° RG: 2025L00187 DEBITEUR SARL OLD BARBER [Adresse 1] RCS PONTOISE : 828760991 - 2017 B 1924

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b894acdc6046d47200168

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE JUGEMENT DU QUINZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX 15/05/2026 Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 03 mars 2026 La cause a été entendue à

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TCOM

4 ème chambre B

6a0c0120cdc6046d4728b497

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Paris, plaidante, et par Me Stéphanie RANDRIANOME, Avocate au Barreau de Melun, postulante, substituée lors de l'audience par Me Isabelle MARTINS, Avocate au Barreau de Melun, D'UNE PART, ET : * SAS BALA

Source officielle
TCOM

ASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)

6a0f894dcdc6046d47801e78

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

La SAS A&M BARBER SHOP exerce une activité de "Coiffure et tous les métiers d'esthétique s'y rapportant, ventes de produits".

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5d9fcdc6046d47e803c8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 05 MAI 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2026R00271 SAS

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TCOM

Chambre 10

69bf12dbcdc6046d477baa40

Commerce

25 février 2026

25 février 2026

BARRABE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 25 février 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. VIAL, M. LEGER, M. BARRABE, M.

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TCOM

Chambre 02

6a0c8939cdc6046d4733a548

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Emmanuel BARATTE lors de l'audience publique du 13 janvier 2026. Décision réputée contradictoire en dernier ressort. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc588fcdc6046d47e7a91d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 05 MAI 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2025R01193 Mr

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TCOM

Trib. de Commerce

69b32b7acdc6046d47763cd1

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

MILLE VINGT-CINQ Le tribunal a été saisi de la présente affaire par Assignation en date du 25 avril 2024 La cause a été entendue à l'audience du 3 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Nathalie BARA

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TCOM

CHAMBRE 2

69b50a76cdc6046d479f7bb6

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

2023 a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la : [Z] [E] [Adresse 1] RCS B 802972810 (2014B00501) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Pierre-Marie

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4facfcdc6046d479e493f

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marie WATTELIER, Monsieur David BARA, Juges.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4fd3fcdc6046d479e9404

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marie WATTELIER, Monsieur David BARA, Juges.

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TCOM

Chambre 02

69f60eb8cdc6046d47555cf4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Thierry SEMPERE, Mme Marie-Françoise RESVE, Juges.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f643cdc6046d479dd835

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marie WATTELIER, Monsieur David BARA, Juges.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f674cdc6046d479ddb2f

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marie WATTELIER, Monsieur David BARA, Juges.

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TCOM

Référés en délibéré

69e77669cdc6046d4703b4a2

Commerce

25 mars 2026

25 mars 2026

La société BAR DE LA GARE n'est ni présente, ni représentée.

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TCOM

CHAMBRE 1

69b5007dcdc6046d479ecea7

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

DEFOORT, Président, Didier GILLET, Marc SANTOIRE, David BARA et Didier BAUDE, Juges ; GREFFIER LORS DE L'AUDIENCE : Madame Lydiane GUARIN ; COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Messieurs Pierre-Marie

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4fd24cdc6046d479e9266

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marie WATTELIER, Monsieur David BARA, Juges.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4fe8bcdc6046d479ea98c

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marie WATTELIER, Monsieur David BARA, Juges.

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TCOM

Chambre 10

69a3e25fcdc6046d471d8fc3

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL Décision susceptible d'aucun recours conformément aux dispositions de l'article 537 du Code de Procédure Civile Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 26 Mars

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