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45 résultats pour « Manon MARCHAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e34264cdc6046d47aab7c8

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

[Adresse 1] Comparante en la personne de son gérant [K] [B] d'une part, En présence de : Maître [V] [W] [Adresse 2] d'autre part, Composition du tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afbba7cdc6046d471db527

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Comparant en personne, d'une part, En présence de : SELARL [I]-FLOREK mission conduite par Maître [P] [I] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3cc4ccdc6046d47b807e6

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

2025F01153 - 2529600005/1٦ TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 23/10/2025 JUGEMENT DE POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION Numéro de Procédure collective : 2025RJ278 La SAS TERRASSEMENT PAYSAGE MACONNERIE

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69c61b94cdc6046d471ff418

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

, déménagement ou location de véhicules avec conducteur, destinés au transport public routier de marchandises.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7b337cdc6046d476fbb00

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 01/10/2025 JUGEMENT DU PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F1294 Date d'audience : 01/10/2025 Procédure : SARL MAC 2 Siren : 538226051 Activité : maçonnerie

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3974fcdc6046d47206157

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

d'échafaudage, achat et vente de marchandises.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69cfa762cdc6046d47f9683e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Transporteur public routier de marchandises et loueur de véhicules avec conducteur destinés au transport de marchandises au moyen de véhicules de tout tonnage; Commissionnaire de transport.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58061cdc6046d47d95719

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SPHERE PAYSAGE [Adresse 1] Activité : Création, aménagement de bassins, paysager, entretien d'espaces verts, parcs et jardins, bassin d'agrément, pépiniériste, jardinerie, animalerie, terrassement, maçonnerie

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bed2f9cdc6046d47747fc4

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

disposition au greffe le 19/01/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : UNION TANK ECKSTEIN GMBH & CO.KG (société de droit allemand) [Adresse 1] ALLEMAGNE Comparant par Maître Manon

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

J00862 SARL SPIc/EURL RENOVATION CONSTRUCTION ENERGETIQUE BATIMENT

69df9590cdc6046d4754218f

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

L'EURL RENOVATION CONSTRUCTION ENERGETIQUE BATIMENT est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 497843946 et a pour activité déclarée : maçonnerie générale carrelage

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a049eeccdc6046d479ab8a6

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Entre février et avril 2025, M+ MATERIAUX livre des marchandises à la société LGA CONSTRUCTION et émet les factures correspondantes pour un montant total de 4 709,97 € TTC.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df3b05cdc6046d474a3ce3

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[A] [T] [H], débiteur, est immatriculé(e) au de [Localité 2] sous le n° 448081794 et a pour activité déclarée: VENTE SUR [Localité 3] ET FOIRES TOUTES MARCHANDISES NON REGLEMENTEES SOLDES EN TOUS GENRES

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f388d7cdc6046d471bde3c

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L02042 N° de PC : 2023J00224 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL PRO-BAYER [Adresse 2] [Localité 1] Activité : maçonnerie

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c77b4cdc6046d47326e78

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Ait Allah SACI, Président, [Adresse 3], [Localité 1] Activité : installation, montage, démontage réparation et entretien d'ascenseurs, escaliers mécaniques, monte charges et portes automatiques, maçonnerie

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0ee351cdc6046d476d2ffe

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL à associé unique "[Localité 1]" [Adresse 1] Activité : Tous travaux de terrassement et de voirie, maçonnerie

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TCOM

Chambre 07

69f2af11cdc6046d4707c0ba

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Conformément à ses obligations contractuelles, la société [Localité 1] livrait les marchandises commandées, émettait des bons de livraison, des factures et des avoirs pour les marchandises reprises.

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TCOM

Chambre 8

69bd4edacdc6046d4754feb4

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 879858231 et exerce une activité de La maçonnerie, la plomberie, le chauffage, le carrelage, le plaquage, la pose

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a28fd5cdc6046d470257fb

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MOTIFS : Le Tribunal, statuant publiquement, contradictoirement et en premier ressort, Ouvre la procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SAS LA REGENCE [Adresse 1] Activité : Maçonnerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b046c0cdc6046d472baa88

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2025 JUGEMENT DU DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024J1164 ENTRE : [Y] [D] S.R.L. de droit italien [Adresse 1] [Localité 1] Italie DEMANDEUR - représenté(e) par Maître MALLON

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TCOM

3ème chambre

69ea5cb2cdc6046d474add07

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La SARL [N] (ci-après [N]) est une entreprise de travaux de maçonnerie, couverture, toiture, plomberie, chauffage et sol.

Source officielle