CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

6 résultats pour « Lime-Le Naour »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

En particulier, ils ne doivent être ni éprouvés à la lime ou aux pinces, ni démontés.

Article ANNEXE IV

—

Il sera figuré sur le bord du plateau de façon visible et indélébile (marquage à la lime par exemple).

Article B (1)

—

. - Malseco (Deuterophoma tracheiphila) (2) ; - Cercospora angolensis (2) ; - Virus de la Tristeza, Citrus Stubborn, Virus, Blight, M.L.O. des balais de sorcière de la Lime d'Oman (2) ; - Citrus Exorcortis Virus (2).

Article TABLEAU C

—

de grande dimension, ou deux paires de cylindres de petite dimension, au-dessous d'un mètre de longueur 200 Ayant une seule paire de cylindres de petite dimension, au-dessous d'un mètre de longueur 100 Lamier-rotier par procédés mécaniques. 50 Limes

Article Annexe I (suite)

—

On parle aussi de grain dans rugosité des abrasifs et des limes Gravure - Dessin au trait sur une plaque de métal pratiqué au burin, à l'échoppe, ou au laser.

Article Annexe I

—

Moyens et ressources Fournitures (support, pierres sous pli ou sur cire) Équiper le poste en fonction de la demande (échoppes, fraises, limes, meules, meulettes, pierres à affûter, perloirs, masses, marteleuses... moyens optiques et de mesure) Documents