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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
69e82309cdc6046d4714b4c2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
la résolution du contrat de services conclu le 21 septembre 2021 entre Kertel, aux droits de laquelle vient Nomotech, et Hélior ; * Condamner Nomotech venant aux droits de Kertel à verser une somme de
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d04d37cdc6046d470a4f31
17 janvier 2025
17 janvier 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 SAS Stéphane VAN KEMMEL TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d04d9fcdc6046d470a5562
17 janvier 2025
17 janvier 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 SAS Stéphane VAN KEMMEL TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE
Source officielleTrib. de Commerce
69f5ac51cdc6046d474dcecd
21 octobre 2025
21 octobre 2025
MONTEILLE [Adresse 4] CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DE RHONE ALPES AUVERGNE - [Adresse 5] [Adresse 6] comparant par la SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON [Adresse 7] et par Me Kérène
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d04d81cdc6046d470a5399
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Par ordonnance en date du 15 mars 2024, il a été fait droit à la demande et la SAS STEPHANE VAN KEMMEL, en la personne de l'un de ses associés, commissaire de justice de ce tribunal, a été nommée en qualité
Source officielleTrib. de Commerce
69e101b0cdc6046d47759d97
3 juillet 2025
3 juillet 2025
KOLODIEZ Laurent, Juge Commissaire et la SELARL EVOLUTION prise en la personne de Me [K] [H] [Adresse 2] liquidateur; Prescrit l'inventaire immédiat des biens de l'entreprise à la diligence de la SCP KETELS
Source officielleTrib. de Commerce
69e1de41cdc6046d478acc27
9 avril 2026
9 avril 2026
impayées à cette date ; Nomme Monsieur [S] [K], Juge Commissaire et la Selas MJS PARTNERS [Adresse 2] liquidateur; Prescrit l'inventaire immédiat des biens de l'entreprise à la diligence de : SCP KETELS
Source officielleTrib. de Commerce
69e10679cdc6046d4775f278
3 juillet 2025
3 juillet 2025
VARILH Jean-Claude, Juge Commissaire et la SELARL EVOLUTION prise en la personne de Me [B] [A] [Adresse 2] liquidateur; Prescrit l'inventaire immédiat des biens de l'entreprise à la diligence de la SCP KETELS
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69bcc613cdc6046d474784f6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Francis KESSEL Gérant non comparant En Présence de : Mme [U] collaboratrice de la SELARL MJ [Z]prise en la personne de Me [S] [Z], Liquidateur Date des débats : 7 Octobre 2025 Délibéré annoncé au 7 Octobre
Source officielleTrib. de Commerce
69e11e8fcdc6046d477bd30b
3 octobre 2025
3 octobre 2025
période d'observation, l'entreprise dispose des capacités de financement suffisantes à la poursuite de son activité ; Prescrit l'inventaire immédiat des biens de l'entreprise à la diligence de la SCP KETELS
Source officielleTrib. de Commerce
69e106b8cdc6046d4775f6dd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DUFOSSE Christophe, Juge Commissaire et la Selas MJS PARTNERS en la personne de Me [N] [L] [Adresse 2] liquidateur; Prescrit l'inventaire immédiat des biens de l'entreprise à la diligence de : la SCP KETELS
Source officielleTrib. de Commerce
69e106f7cdc6046d4775fad7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
RUIN Christophe, Juge Commissaire et la SELARL EVOLUTION prise en la personne de Me [E] [V] [Adresse 2] liquidateur; Prescrit l'inventaire immédiat des biens de l'entreprise à la diligence de : SCP KETELS
Source officielleTrib. de Commerce
69e06294cdc6046d47678b1a
24 janvier 2025
24 janvier 2025
période d'observation, l'entreprise dispose des capacités de financement suffisantes à la poursuite de son activité ; Prescrit l'inventaire immédiat des biens de l'entreprise à la diligence de SCP KETELS
Source officielle6ème chambre
69e82d03cdc6046d47154fa4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
2023F01513 non comparant COMPAGNIE HELVETIA ASSURANCES FRONT SERVICES ROMANDIE ROUTE DU [Localité 4] CAMEL [Adresse 18] SUISSE comparant par SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON [Adresse 19] et par Me Kérène
Source officielleTrib. de Commerce
69e76725cdc6046d470244cd
17 avril 2026
17 avril 2026
Commissaire et la SELARL EVOLUTION prise en la personne de Me [E] [L] [Adresse 3] mandataire judiciaire et liquidateur ; Prescrit l'inventaire immédiat des biens de l'entreprise à la diligence de : SCP KETELS
Source officielle.
69f09124cdc6046d47d32477
28 avril 2026
28 avril 2026
La SAS [A] [M] a installé la tuyauterie du refroidisseur de quille du moteur (« keel cooling ») ainsi que des vannes, raccordant ainsi le moteur au système de circulation de l'eau.
Source officielleDELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES
69e6d1cdcdc6046d47f605d1
5 janvier 2026
5 janvier 2026
société [T] a édité deux avoirs s'agissant des palettes vendues (Cf pièce n°2) puis le 09/02/2024, elle a facturé la requérante s'agissant du forfait lié aux frais logistiques et de stockage de l'huile KERNEL
Source officiellechambre 1-9
69d8ecbdcdc6046d47c32226
24 janvier 2025
24 janvier 2025
et comparant par la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL CRESSON Avocat (W09) 4) LA COMPÁGNIE GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, dont le siège social est [Adresse 16] Partie défenderesse : assistée de Me Kérène
Source officielleRéféré prononcé lundi
69d92e65cdc6046d47c97995
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Copie exécutoire : Me GOLDMANN Ariel, Me LACARRIERE Eglantine Copie aux demandeurs : 6 Copie aux défendeurs : 5 Copie : Cabinet JUDICIUM SAS [N] Van Kemmel REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleSARL KEREL
04/08/2026
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GROUPEMENT FORESTIER DE KERELEVEN ET PEN LEHART
30/07/2026
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KERELA
21/07/2026
Voir →
SARL KERELLOU
07/07/2026
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LE REFUGE DE KERELCUN
07/07/2026
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