Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Joëlle FITOUSSI »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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Article 5
générale, tous les actes relatifs à la comptabilité de l'ordonnateur, pour les dépenses et les recettes, à l'exclusion de la passation des marchés publics d'un montant supérieur à 40 000 euros hors taxes Délégation est également donnée à Mme Céline FITOUSSI
LEGIARTI000033889918
Joël Smock (suppléant) (Confédération générale du travail). M. Serge Haure (titulaire) ; M. Christian Multari (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Stéphane Latawiec (titulaire) ; M. Marc Brouillet (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M.
Article Annexe
2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude), Histoire de l'immigration, 2001 (n° 327) ; - Courty (Guillaume), Devin (Guillaume), La Construction européenne, 2010 (n° 326) ; - Farchy (Joëlle
LEGIARTI000050066316
La Ribeyre - Cournon-d'Auvergne 0631762Y Collège de La Durolle - La Monnerie-le-Montel 0631763Z Collège Pierre Mendès France - Riom 0631861F Lycée général et technologique René Descartes - Cournon-d'Auvergne 0631985R Lycée polyvalent Pierre Joël