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175 résultats pour « Jean Robert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Délibéré Référés

69ef5690cdc6046d47b5b971

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

DEMANDEUR, SAS SMV [Adresse 1] 26380 PEYRINS Numéro d'identification SIREN : 943 372 292 Représentée par la SELARL FAYOL AVOCATS au barreau de VALENCE ayant pour correspondant Me Jean-Louis ROBERT avocat

Source officielle

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TCOM

Contentieux Général

69c630c7cdc6046d4722951e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[G] [U] [Adresse 2]eprésenté par Me Jean-Louis ROBERT avocat au barreau de ROANNE 2/ CARROSSERIE MIGNARD [Adresse 3] Numéro d'identification SIREN : 305 304 529 Représentée par Me Jean-Louis ROBERT

Source officielle
TCOM

Délibéré Référés

6a1aa18ecdc6046d4777eb9f

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

DEMANDEUR GRIZARD AGENCEMENT [Adresse 1] LE COTEAUNuméro d'identification SIREN : 442 119 087Représentée par Me Jean-Louis ROBERT avocat au barreau de ROANNE DÉFENDEUR [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité

Source officielle
TCOM

Référés

69b01f31cdc6046d47276edb

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DEMANDEUR, SARL GRIZARD AGENCEMENT [Adresse 1] LE COTEAUNuméro d'identification SIREN : 442 119 087Représentée par Me Jean-Louis ROBERT avocat au barreau de ROANNE DÉFENDEUR, SARL TANC & CO [Adresse

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69b00587cdc6046d4725003e

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

N° Rôle : 2025F00017 Jonction avec DEMANDEUR, SARL TB2S [Adresse 3] Numéro d'identification SIREN : 753164649 Représentée par Me Jean-Louis ROBERT avocat au barreau de ROANNE.

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TCOM

Procédures collectives

69dda15dcdc6046d47268b3b

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Pierre-Jean CLERVAL M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd9f6ccdc6046d47266b74

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Pierre-Jean CLERVAL M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dda149cdc6046d472689ee

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Pierre-Jean CLERVAL M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dda18bcdc6046d47268e0d

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Pierre-Jean CLERVAL M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dda133cdc6046d47268848

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Pierre-Jean CLERVAL M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dda174cdc6046d47268caf

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Pierre-Jean CLERVAL M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dda1a3cdc6046d47268f8c

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Pierre-Jean CLERVAL M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier. Après audition de M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0eea2cdc6046d47396aa6

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Banque populaire Auvergne Rhône Alpes Numéro SIREN : 605520071 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [H] [T] -SELARL LEXLUX AVOCATS Case n° [Adresse 2] [Localité 2] Maître ROBERT

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TCOM

Contentieux Général

69e0b2adcdc6046d476f6767

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jugement du 15 Avril 2026 DEMANDEUR, SARL T.M.F [Adresse 1] Numéro d'identification SIREN : 480636331 Représentée par Me Géraldine GRAS-COMTET avocat au barreau de MACON ayant pour correspondant Me Jean-Louis

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Trib. de Commerce

69eb4732cdc6046d475d8862

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

En date du 22 juin 2024, Maître ROBERT Jean-Louis, Conseil de la société [B] [V], a formé au nom et pour le compte de cette dernière, opposition à l'ordonnance portant injonction de payer N°2024IP00580

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Référés

69b01f8fcdc6046d47277641

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[Adresse 4] Numéro d'identification SIREN : 429 209 851 Représentée par Me Natoine LEUPOLD avocat au barreau de METZ ayant pour correspondant Me Jean-Louis ROBERT avocat au barreau de ROANNE.

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Contentieux Général

69b002e4cdc6046d4724bf4e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ROANNE Jugement du 21 Janvier 2026 PARTIE EN DEMANDE A L'INJONCTION DE PAYER ET EN DEFENSE A L'OPPOSITION, SAS BSC/[J] [Adresse 1] Numéro d'identification SIREN : 842 892 408 Représentée par Me Jean-Louis

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TCOM

Procédures collectives

69eb62bdcdc6046d476011a5

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

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Procédures collectives

6a111622cdc6046d47a342b7

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Robert COULET Juges : M. Jean-Luc ROUSSELET M. Eric PARQUET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

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Procédures collectives

69eb62fdcdc6046d4760173b

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

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