CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 résultats pour « Henri BOVIER »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 17

69d8b5aacdc6046d47beca19

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

: 2025F00816 Madame [G] [F] Née le [Date naissance 1] 1971 à Albertville [Adresse 1] (Avocat postulant : Maître Cédric DUBUCQ, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) (Avocat plaidant : Maître Pierre-Henri

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a44453cdc6046d472594d5

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

BRUZZO DUBUCQ, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) (Maître Pierre-Henri BOVIS, A.A.R.P.I.

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f2a305cdc6046d4706fc57

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Henri RABOURDIN, assisté de M. Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d2154dcdc6046d472de945

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Copie exécutoire : PICOT DE MORAS D'ALIGNY Henry Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d2189bcdc6046d472e216b

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Henri Juin, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d24ca1cdc6046d47318921

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Copie exécutoire : CARDONA Henri-Joseph Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-8 JUGEMENT

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f1a57ccdc6046d47eeca7a

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Rémi BOTTIN La Minute est signée électroniquement par Mme Christine BOUVIER, Président et par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69d0b066cdc6046d4711ff46

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Partie défenderesse : assistée de Me BOVIS Pierre-Henri Avocat et comparant par Me CHOLAY Martine Avocat (B242).

Source officielle

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS Denise LATRAICHE-GUERIN - Henri BOVIER - Frédéric PIRAS

SIREN 306905142GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

22/03/2018

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS Denise LATRAICHE-GUERIN - Henri BOVIER - Frédéric PIRAS

SIREN 306905142GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

27/11/2013

Voir →