CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 résultats pour « Hadrien Debacker »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c234cdc6046d47afe0af

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

société OPALE PLANTES, [Adresse 1], demanderesse comparant par Maître Jean-Frédéric CARTER, Avocat à [Localité 1], * ET - La société AUCHAN HYPERMARCHE, [Adresse 2], défenderesse comparant par Maître Hadrien

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69c8abcfcdc6046d475d39f6

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[T], [Adresse 1] demandeur comparant par Maître Laurent GUILMAIN avocat à, [Localité 2] - ET - Monsieur, [A], [M], [Adresse 2] la Société QDB France, [Adresse 3] défenderesses comparant par Maître Hadrien

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69b7dcbecdc6046d47d824c7

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Demanderesse en principal ET * SELARL PHARMACIE PAULINE LIBERT, ayant son siège [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Hadrien DEBACKER, Avocat au barreau

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b62d3acdc6046d47b74265

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Que Monsieur le Procureur de la République a été avisé de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience ; Que Monsieur [Q] [T] a comparu en chambre du conseil assisté de Maître Hadrien

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a4391fcdc6046d47241ff6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ordonnance de référé du 1 juillet 2025 N° RG: 2025R00083 Monsieur [D] [U] Né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1] [Adresse 1] (Maître Quentin MOTEMPS, Avocat au barreau de Marseille) (Maître Hadrien

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1ac18cdc6046d47ee5c78

Commerce

12 juin 2025

12 juin 2025

Juin 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : M.

Source officielle