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2 156 résultats pour « Groc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab43fcdc6046d47793378

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

judiciaire déposée au greffe le 20 mai 2026 concernant : SASU LA CARAVELLE [Adresse 1] Activité : Toutes activités commerciales se rapportant à la poissonnerie, coquillages et crustacés, vente en gros

Source officielle

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TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e2804bcdc6046d479c5d84

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

La société GREECE 110 bien qu'ayant réceptionnée cette mise en demeure a décidé de la laisser sans réponse.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ddf96acdc6046d472dd084

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 10/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F18 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : LA PETITE GROSSE SARL [Adresse 1] Représentant

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69f15ca5cdc6046d47e8794b

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 894469535 et exploite un fonds de commerce de: Achats, ventes, détails, gros, demi-gros

Source officielle
TCOM

Chambre 21

69f58377cdc6046d474ad146

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE La société [L] [G], exerçant une activité de commerce de gros de produits carnés transformés ou surgelés, a fourni à la société Sodima diverses marchandises dans le cadre de commandes

Source officielle
TCOM

Chambre 21

69f5838dcdc6046d474ad2a8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE La société ATLAS [G] exerce une activité de commerce de gros de produits carnés transformés ou surgelés.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eb5acdc6046d47aa00cb

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Elle observe que la loi autorise le juge, compte tenu des circonstances, à accorder un délai de grâce au débiteur. Celui-ci demande un délai d'un an ; elle déclare qu'elle ne s'y oppose pas.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69bafb3fcdc6046d4720999b

Commerce

13 mars 2025

13 mars 2025

ALIMENTATION SDU (SARL) domiciliée : [Adresse 3] ; inscrite au registre du commerce et des sociétés de Chalon Sur Saône sous le numéro : RCS Chalon sur Saône 799 342 241 exerçant une activité : « Commerce de gros

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69caee38cdc6046d478e22b4

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Extrait Kbis de la société AMJ TRANS GRACE à jour au 27 juillet 2025 ; 2. Contrat entre la LYONNAISE DE BANQUE et la société AMJ TRANS GRACE au 01/06/2024 ; 3.

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TCOM

Trib. de Commerce

69fdc764cdc6046d47092acf

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

application des Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SARL VAR COIFFURE - [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 479 672 495 RCS TOULON et exerce une activité de Vente en gros

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f466abcdc6046d4731106f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

ROLE 2026 002164 DEFENDEUR : C M G (SAS) [Adresse 1] N° RCS 840 873 665 2023 B 1514 ACHAT ET VENTE DE VETEMENTS ET ACCESSOIRES DE MODE PAR TOUT MODE D'EXPLOITATION, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, EN GROS

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef5f3bcdc6046d47b69dfd

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Le négoce en gros, demi gros ou au détail de mobilier et d'objets de décoration d'intérieur et extérieur, Par jugement en date du 07/06/2024, le tribunal de commerce de Thonon-les-Bains a prononcé l'ouverture

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TCOM

Procédures collectives

6a1119c8cdc6046d47a37cac

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

[U] [S], président de la SAS [Adresse 1], assisté de Me Olivier GROC, avocat, Attendu que le représentant du personnel n'a pas comparu, Attendu que M.

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TCOM

Chambre 21

69f58306cdc6046d474aca15

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

France, SARL, exerçant une activité de commerce inter-entreprises de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles, a fourni à la société [U], exerçant une activité de commerce de gros

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TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS RECOURS ET PLAIDOIRIES DELIBERE

69e35bfecdc6046d47ac63fe

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

En présence de la SELARL SBCMJ prise en la personne de Maître [F] [I], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la procédure collective ouverte à l'encontre de la SAS BR GROS ŒUVRES MACONNERIE.

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PROCEDURES COLLECTIVES

6a0baa32cdc6046d472243e7

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire et la déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 24 avril 2026, par : La SAS PERGOLA ET BAIE DU LITTORAL Commerce de gros

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TCOM

Audience publique de vacation

6a1967a0cdc6046d475a2b95

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La SARL STYLE ET TECHNIQUE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 453270530 et exerce une activité de commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et

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TCOM

Trib. de Commerce

69fdb95acdc6046d47083fbe

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Adresse 1] Représenté par monsieur [N] [D] avec pouvoir ET Défendeur : Monsieur [R] [L] [Adresse 2] Inscrite sous le numéro [XXXXXXXXXX01] au RNE, Pour une activité de travaux de maçonnerie générale et gros

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TCOM

MERCREDI

69ef4eabcdc6046d47b4f388

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

sous le n° 980 800 338 RCS BORDEAUX (2023 B 6434), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de maîtrise d'ouvrage et conduction de travaux ; entreprise générale du bâtiment, gros

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Chambre du conseil procédures collectives

69a092b0cdc6046d47d6ead4

Commerce

31 janvier 2025

31 janvier 2025

PARTIES DEMANDEUR(S) : URSSAF PICARDIE [Adresse 1] Comparant, représentée par Monsieur [D] [Q], selon pouvoir, DEFENDEUR(S) : SAS GARAGE DES FUSILLES [Adresse 2] [Localité 1] Activité commerce de gros

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