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465 résultats pour « Geoffray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69d8d10ccdc6046d47c10e08

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

en date du 12 février 2024 La cause a été entendue à l'audience du 12 février 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, * Monsieur Geoffroy

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f09c35cdc6046d47d456ce

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Nathalie RENAUX, présidente, assistée de Me Agnès HAVELETTE, avocate au barreau de Rouen Messieurs [R] [H] et [S] [Z], directeurs généraux, assisté de Me Patrick MOUCHET, avocat au barreau de Rouen Me Geoffroy

Source officielle
TCOM

Chambre 10

6a0b0723cdc6046d4712b436

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

GEFFROY, Président, M. DARBES, M. GARNERO, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 13 mai 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. VIAL, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 10

6a0b0a98cdc6046d4713042c

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

GEFFROY, Président, M. DARBES, M. GARNERO, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 13 mai 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. VIAL, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a3e25fcdc6046d471d8fc3

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

GEFFROY, Président, M. DAUMONT, M. VIAL, M. LEGER, M. Pierre GUEDJ Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 2 avril 2025 où siégeaient M.

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TCOM

Chambre 10

69bf12dbcdc6046d477baa40

Commerce

25 février 2026

25 février 2026

GEFFROY, Président, Mme TOURRET, M. DARBES, M. LEGER, M. BARRABE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 25 février 2026 où siégeaient M.

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TCOM

chambre 1-11

69d068a0cdc6046d470bf83f

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Frédéric Geoffroy, Président présidant l'audience, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d07f73cdc6046d470d5bc5

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Frédéric Geoffroy, Président présidant l'audience, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d51270cdc6046d4768012e

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Frédéric Geoffroy, Président présidant l'audience, M. Bertrand Guillot et M. Jean-Michel Mangeot, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.

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TCOM

Référé mardi salle 3

69d1929fcdc6046d47255b7e

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2024068511 28/01/2025 ENTRE : SAS FRANFINANCE LOCATION, dont le siège social est au 53 rue du Port CS 90201 92724 NANTERRE

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TCOM

Référé mardi salle 3

69d1d0bccdc6046d47293b69

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2024073483 28/01/2025 ENTRE : SAS LAFORET FRANCE, dont le siège social est 23 place de Catalogne 75014 PARIS – RCS B 378838692

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TCOM

chambre 1-11

69cf42accdc6046d47eff522

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Frédéric Geoffroy, Président présidant l'audience, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.

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TCOM

Référé prononcé vendredi

69d2f1f1cdc6046d473f8ccc

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER par mise à disposition RG 2025011276 10/04/2025 ENTRE : SAS MCI, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS Nantes 632017257

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TCOM

Référé prononcé vendredi

69d2f242cdc6046d473f918d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER par mise à disposition RG 2025011278 10/04/2025 ENTRE : SAS MCI, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS Nantes 632017257

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TCOM

Trib. de Commerce

69a652a7cdc6046d47506faa

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC JUGEMENT DU 5 Novembre 2025 N° PCL : 2025J00047 SARL CABANOIX ET CHATAIGNES N° RG: 2025L00337 DEBITEUR SARL CABANOIX ET CHATAIGNES 3 Rue Geoffroy de Vivans 24250 Domme

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TCOM

Référé mardi salle 3

69d1379ecdc6046d471b503d

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2024060438 03/12/2024 ENTRE : SAS Robert Half International France, dont le siège social est 20 rue Prothin 92400 COURBEVOIE

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TCOM

Référé prononcé vendredi

69d1a31ecdc6046d4726776e

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER par mise à disposition RG 2024069676 13/11/2024 ENTRE : SARL GCDW, dont le siège social est 3 Impasse des Prés 91150 Morigny-Champigny

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TCOM

Référé mardi salle 3

69d274d8cdc6046d47344cb3

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2025001833 28/01/2025 ENTRE : Société AGENCEMENT-RENOVATION-MAITRISE D'OEUVRE (ARMO), dont le siège social est au 20 bis

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TCOM

Chambre 5 contentieux général

F00636 SA SOCIETE GENERALEc/EURL NICITAL

69a20c95cdc6046d47f86301

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Pierre Yves BENICHOU, Président, M. Marcel VIDAL, M. Claude BERNARD, Assesseurs.

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TCOM

Chambre 1

69bd0deecdc6046d474e39c3

Commerce

3 novembre 2025

3 novembre 2025

ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. HANOUNE Eric, Président, Mme LECART Emilie, M. LITTARDI Nicolas, Assesseurs.

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