CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

21 résultats pour « Genilier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés - audience publique

6a1aa3e1cdc6046d4778156e

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

En décembre 2016, la société GENERIX GROUP SOFT DISTRIBUTION SAS a créé une filiale en Russie - la société LLC GENERIX GROUP VOSTOK disposant des droits de distribution des produits Generix dans le territoire

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69b2c435cdc6046d476a725a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société GEMILLI (SARL) est immatriculé(e) au RCS de REIMS sous le numéro 898 565 262 depuis le 27/04/2021 et exploite un fonds de commerce de travaux de revêtement des sols et des murs.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca73afcdc6046d47826af7

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Attendu que la demande de la société GENLIS AUTO SARL au titre de l'article 700 du code de procédure civile sera rejetée.

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil de 14 h 30 : Examens des PC en cours de PO

69c804b4cdc6046d474d68ab

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

La société GENCLIS sollicite l'homologation de son projet de plan de redressement ainsi présenté.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e777e3cdc6046d4703da5c

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

2025 EN LA CAUSE D'ENTRE : * La SELARL SOCIETE ARCHIBALD, immatriculée au RCS de MELUN, dont l'adresse est [Adresse 1], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL SOCIETE NOUVELLE GENNETIER

Source officielle
TCOM

11 ème chambre

69d233adcdc6046d472fe5ff

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

*1DE/06/36/46/78* LRAR: -SAS GEMELLI GAMES Copies : -TPG -SELARLU ASCAGNE AJ en la personne de Me Julie Lavoir -SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me Xavier Brouard -Parquet R.G. : 2024081211 P.C

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f8140cdc6046d477f6ee4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

] ASSOCIES, Prise en la personne de Maître [V] [D], es qualité, et n'entend pas s'opposer à la conversion de la procédure en liquidation judiciaire avec une poursuite d'activité afin de vendre les génisses

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69ea8d7fcdc6046d474e7268

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

PRESENTATION DE L'ENTREPRISE, DU GROUPE ET ORIGINE DES DIFFICULTES Le groupe GEMINI [I] est constitué de sociétés exerçant une activité de restauration traditionnelle avec une cuisine essentiellement

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e8a147cdc6046d471ec22a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

LE TRIBUNAL AYANT LE 10 février 2026 ORDONNE LA CLOTURE DES DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21 avril 2026, EXPOSE DES FAITS La SAS Cap Gemini

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da2d78cdc6046d47de8d04

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le jour-même, la société SEALOGIS à retransmis ce mail à l'expert du Cabinet GEMINI.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4bd00cdc6046d47fcd2bf

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

janvier 2026 pour vérifier que l'entreprise dispose des capacités financières suffisantes pour sa poursuite d'activité ; Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Camille GENNARI-BRETAGNE

Source officielle
TCOM

Référés (délibérés)

69a48ebacdc6046d472d2c62

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

RCS d'[Localité 25] n° 490 100 690 Représentant(s) : Maître François-Xavier AWATAR, avocat au barreau de Lyon, et pour postulant Maître Nicolas DELAPLACE, avocat au barreau de Caen * Défendeur(s) : GENEDIS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4bcdfcdc6046d47fcd09f

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

janvier 2026 pour vérifier que l'entreprise dispose des capacités financières suffisantes pour sa poursuite d'activité ; Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Camille GENNARI-BRETAGNE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4bcf0cdc6046d47fcd1ae

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

janvier 2026 pour vérifier que l'entreprise dispose des capacités financières suffisantes pour sa poursuite d'activité ; Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Camille GENNARI-BRETAGNE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4bd28cdc6046d47fcd585

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

janvier 2026 pour vérifier que l'entreprise dispose des capacités financières suffisantes pour sa poursuite d'activité ; Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Camille GENNARI-BRETAGNE

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69f0e729cdc6046d47dc5045

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Emeric VAN DER CRUISSE DE WAZIERS 55 [Adresse 2] PARIS, Président Et Monsieur Bertrand JOAB-CORNU [Adresse 1], Directeur général comparant en personne et assisté de Me Camille GENNARI-BRETAGNE [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08a19cdc6046d47d28f02

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Merci pour ton accueil et ta gentillesse. A bientôt peut être !

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69fda388cdc6046d4706cfcc

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Selon les conditions génales de vente, la société BIJM cédait les termes du contrat à la société [S].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117292cdc6046d47aa3044

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

En conséquence le tribunal déboutera la société GEMINI de l'ensemble de ses demandes. 2- Sur la demande principale de la société [E] L'article 1103 du code civil dispose que : « les contrats légalement

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e693dcdc6046d47612612

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

naissance 1] 1979 à [Localité 1], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Partie demanderesse : comparant par Me Mahougnon Prudence HOUNSA membre de la SARL D'AVOCAT INTER-BARREAU GENIUS

Source officielle