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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

8 résultats pour « Gaspard NEUHOFF »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Sont classées en réserve naturelle nationale sous la dénomination de réserve naturelle nationale du massif forestier de Strasbourg-Neuhof/Illkirch-Graffenstaden (Bas-Rhin) les parcelles cadastrales suivantes identifiées par les références des documents

Article ANNEXE 36

—

Strasbourg (département du Bas-Rhin) : Neuhof (cités) Partie principale : - rue de l'Aéropostale (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusque le long du terrain de l'aérodrome ; - long du terrain de l'aérodrome jusqu'au chemin du

Article 13

—

) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES) ; 2° Université polytechnique Hauts-de-France : a) Institut sociétés et humanités ; 3° Université Gustave Eiffel : a) Institut d'électronique et d'informatique Gaspard

Article 1

—

Salon Bouches-du-Rhône Sarrebourg-Buhl Moselle Sarreguemines-Neunkirch Moselle Saumur - Saint-Florent Maine-et-Loire Semur-en-Auxois Côte-d'Or Sisteron-Thèze Alpes-de-Haute-Provence Solenzara Corse Strasbourg-Neuhof

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Pyrénées-Atlantiques Itxassou Oloron - Herrère Hautes-Pyrénées Castelnau - Magnoac Tarbes - Laloubère Pyrénées-Orientales La Llagonne - La Quillane Sainte-Léocadie Rhin (Bas-) Haguenau Sarre-Union Saverne-Steinbourg Strasbourg - Neuhof

Article ANNEXE

—

Hirondelles) Schiltigheim Grand Ried (1) ; Quartier des Écrivains (1) Strasbourg Grand Ried : Cité d'Ill (1) ; Cronenbourg (Cité Nucléaire) ; Elsau, Montagne Verte ; Hautepierre ; Koenigshoffen (secteur Ouest) ; Meinau (Canardière Est) ; Neuhof

LEGIARTI000050066316

—

ANNEXE Académie UAI EPLE Dénomination EPLE AIX-MARSEILLE 0040001E Collège Emile Honnoraty - Annot 0040004H Collège du Verdon - Castellane 0040022C Collège Gassendi - Digne-les-Bains 0040051J Collège Docteur Jean Marc Gaspard Itard - Oraison

Article 2

—

Mutualité, la rue de l'Egalité et la voie ferrée, selon la cartographie figurant en annexe n° 16 ; c) (Abrogé) ; d) Sur le territoire de la commune d'Aulnay-sous-Bois : - du 19 juillet au 4 août 2024, le centre aquatique d'Aulnay-sous-Bois, situé 8, rue Gaspard-Monge