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10 résultats pour « Gasnot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux Général

69eb3174cdc6046d475bc323

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La Société LES BARONS GASCONS bien que régulièrement avisée, n'a effectué aucun règlement.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a044644cdc6046d47925770

Annonces BODACC79 résultats

Journal officiel
Créations

GASNOT, Séverine Michelle Jackie

SIREN 107546392Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

26/07/2026

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Dépôts des comptes

JEANNIN-GASNOT

SIREN 882203284Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

10/07/2026

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Radiations

JEANNIN, Adelaide, Fabienne, GASNOT

SIREN 491339800Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

17/04/2026

Voir →

Radiations

GASNOT, Jean-Marie Jean-Patrick Jean-François

SIREN 902180116Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

17/04/2026

Voir →

Radiations

GASNOT, Joseph

SIREN 914723473Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

10/02/2026

Voir →

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

renouvellement de la période d'observation DEBITEUR : La SARL L'ART EN MOUVEMENT [Adresse 1][Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 813 870 649 RCS [Localité 2] Représentée par Maître Alexandre GASPOZ

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea316dcdc6046d4743561a

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AARPI [Localité 1] [Courriel 1] et par Me Benoît PILLOT [Adresse 3] DEFENDEUR SASU PRO A PRO [Adresse 4] [Adresse 5] comparant par Me JEAN MARIE GARINOT [Adresse 6] non comparant ce jour FAITS ET MOTIFS

Source officielle
TCOM

.

69e74ecacdc6046d47ffd258

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

CHAMBRE JUGEMENT DU 14 avril 2026 N° Rôle : 2025F00065 DESISTEMENT D'INSTANCE : SAS LUSITANIE FRANCE NETTOYAGE C/SAS CLE ENTRE SAS LUSITANIE FRANCE NETTOYAGE [Adresse 1] Représentée par la SCP LARDON-GALEOTE-EVEN-KRAMER

Source officielle
TCOM

.

69b7487acdc6046d47cd6fbb

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Greffier : Maître Georges BERNARD DEMANDEUR La CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE Ayant siège social [Adresse 1] Ayant pour conseil Me Emilie REBOURCET, membre de la SCP FABIGNON LARDON GALEOTE

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a576decdc6046d473e05d6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 15/04/2025 A l'égard de : L'ORIGINELLE (SAS) [Adresse 1] Numéro SIREN : 853 697 456 Prise en la personne de son représentant légal : Monsieur Sylvain GARNET

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69adaf3bcdc6046d47f5257e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par ces motifs : Le Tribunal, après en avoir délibéré, statuant par jugement contradictoire, en premier ressort, Le Ministère Public dument avisé, Le Débiteur, assisté de son Conseil, Me GAIDOT, dûment

Source officielle
TCOM

.

69b74271cdc6046d47ccfd98

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 552 120 222, ayant son siège social [Adresse 1] Ayant pour avocat, Maître Eric KRAMER, membre de la SCP FABIGNON, LARDON- GALEOTE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a553e9cdc6046d473b0399

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

service du lot « Entreposage et comptage automatisés » au sein du bâtiment 218 situé sur le site du CEA de [Localité 1] à proximité de [Localité 2], et a pour objet de réaliser une chaine de boîtes à gants

Source officielle
TCOM

.

69f1e0e9cdc6046d47f3b708

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

UNYMAT MATERIAUX, Immatriculée au RCS de MEAUX sous le numéro 803 135 623 Dont le siège est situé [Adresse 1], Ayant pour avocat et comparante par Maître Eric KRAMER, membre de la SCP FABIGNON LARDON- GALEOTE

Source officielle