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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
6a0bb472cdc6046d4722d68b
5 mai 2026
5 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DE RADIATION NO ROLE : 2026 000136 Du 05/05/2026 ENTRE SPORTFIVE EMEA (SAS) [Adresse 1] Demandeur(s) Représentant(s) : Maître Francis DEFFRENNES ET M [G] [I]
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69d782e1cdc6046d47a1d90b
8 avril 2026
8 avril 2026
et dépens de la présente instance, * Taxe les frais de greffe à 57,23 €.
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69d78392cdc6046d47a1ea1e
8 avril 2026
8 avril 2026
et dépens de la présente instance, * Taxe les frais de greffe à 57,23 €.
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69f32c5ecdc6046d47127515
29 avril 2026
29 avril 2026
et dépens de la présente instance, * Taxons les frais de greffe à la somme de 57,23 €.
Source officiellePOUR PLAIDER
69b7d4f2cdc6046d47d77482
1 octobre 2025
1 octobre 2025
d'Arras sous le numéro 477.588.966 ayant siège [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil la Société Professionnelle d'Avocats THEMES, prise en la personne de Maître Francis
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69d78300cdc6046d47a1dbb1
8 avril 2026
8 avril 2026
et dépens de la présente instance, * Taxe les frais de greffe à 57,23 €.
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69b5e63acdc6046d47b271f7
28 janvier 2025
28 janvier 2025
*1DE/01/07/31/29* LD 🥆 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 28/01/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry DEFFRENNES Président de chambre, Monsieur Franck MORY, Monsieur Dominique
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dae6c8cdc6046d47eee677
26 janvier 2026
26 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement de radiation du 26 janvier 2026 Rôle 2025 005023 DEMANDEUR : [B] [H] (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Francis DEFFRENNES, de la SPA THEMES, avocat au barreau
Source officielleContentieux - audience publique
69c8a671cdc6046d475cd810
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BOULANGER [Adresse 1], demanderesse ayant pour conseil Maître Francis DEFFRENNES avocat à Lille - ET - La société IDCA [Adresse 2], défenderesse ayant pour conseil Maître Damien LAUGIER avocat à Lille
Source officiellePOUR PLAIDER
69b7d4aacdc6046d47d76df2
7 janvier 2026
7 janvier 2026
qualité audit siège, ayant pour Conseil, Maître Francis DEFRENNES, Avocat au Barreau de LILLE, y demeurant [Adresse 2], substitué par Maître POULAIN, Avocate au Barreau d'ARRAS.
Source officielleTrib. de Commerce
69c94d0fcdc6046d4769087f
21 janvier 2025
21 janvier 2025
ENTRE * SAS SPORTFIVE EMEA ayant siège 16-18 Rue du Dôme - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Francis DEFFRENNES, Avocat au Barreau
Source officielleTrib. de Commerce
69c94cbecdc6046d47690306
17 janvier 2025
17 janvier 2025
ENTRE * SAS HOWDENS CUISINES ayant siège Rue des Frères Lumières - Parc d'activité - 62880 VENDIN LE VIEIL, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Francis DEFFRENNES
Source officielleTrib. de Commerce
69c94cd3cdc6046d4769048a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
ENTRE * SAS HOWDENS CUISINES ayant siège Rue des Frères Lumières - Parc d'activité - 62880 VENDIN LE VIEIL, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Francis DEFFRENNES
Source officielleTrib. de Commerce
69c94d23cdc6046d476909d0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
ENTRE * SAS HOWDENS CUISINES ayant siège Rue des Frères Lumières - Parc d'activité - 62880 VENDIN LE VIEIL, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Francis DEFFRENNES
Source officielleTrib. de Commerce
69c9506bcdc6046d4769424c
4 avril 2025
4 avril 2025
ENTRE * SAS SPORTFIVE EMEA ayant siège 16-18 Rue du Dôme - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil Maître Francis DEFFRENNES membre de la société
Source officielleRéférés
69c7bf95cdc6046d47486c7d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
CHAMPAGNE, étant en notre cabinet en l'Hôtel dudit Tribunal,, [Adresse 1], assisté de Me Pierre DI MARTINO, Greffier; ONT COMPARU : Me ARNAULD-DUPONT, Avocat postulant à, [Localité 1] (51) de Me Francis
Source officielleDELIBERES A VIDER
6a1189dbcdc6046d47abb732
11 mai 2026
11 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 11 mai 2026 Rôle 2026 002428 DEMANDEUR : ETABLISSEMENTS [T] [G] ET CIE (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Francis DEFFRENNES, de la SPA THEMES, avocat
Source officiellePOUR CONCLURE
69b7d4d1cdc6046d47d771a0
7 janvier 2026
7 janvier 2026
représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, ayant pour avocat plaidant Maître Florence KESIC, Avocate au Barreau de PARIS, y demeurant [Adresse 4], et pour avocat postulant, Maître Francis
Source officielle.
69b74931cdc6046d47cd7c56
13 janvier 2026
13 janvier 2026
PIRAUX ENTRE La SAS VECTEUR PLUS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTES sous le numéro 402 125 033, et dont le siège est situé [Adresse 1] ; Ayant pour Avocat plaidant Maître Francis
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69b5f062cdc6046d47b35996
28 janvier 2025
28 janvier 2025
. 2024019548 - ENTRE - La société APAVE NORD OUEST, [Adresse 1], demanderesse ayant pour conseil Maître Francis DEFFRENNES, Avocat à Lille, substitué à l'audience par Maître Charles-Arnaud DE MOEGEN,
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