CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

31 résultats pour « Fitz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERES A VIDER

69f9e25fcdc6046d47a92285

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

La société MAGIC FIT conteste cet argument ainsi que la résiliation anticipée. Ainsi est né le litige.

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27b36cdc6046d47c35e9f

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL Monsieur, [V], [G], président de la SAS, FIT BDRG, a exposé les raisons qui l'amènent aujourd'hui à solliciter le prononcé immédiat de la liquidation judiciaire de la SAS, FIT BDRG

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a851d9cdc6046d477f2d0f

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

DEFENDEUR : * SAS FIT MOUNTAIN, [Adresse 2] [Localité 1] Non comparante.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c700cdc6046d47ec6ce4

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 9 OCTOBRE 2025 Fin d'application des règles Liquidation Judiciaire Simplifiée : FIT TEC (SARL) RG 2025 008955 PC 41225320 Le Tribunal composé lors

Source officielle
TCOM

1ère chambre

SARL Green Fizzc/SAS PROMOGIM GROUPE SAS

69e93520cdc6046d472ed8ad

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE RG n° 2024F02069 Affaire : SARL Green Fizz c/ SAS PROMOGIM GROUPE SAS ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5e628cdc6046d471b6d25

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

La déclaration de cessation des paiements a été effectuée le 21 janvier 2026 par : la société FORCES INDUSTRIELLES DES TERRITOIRES (FIT), [Adresse 1] représentée par la société CAPART, elle-même représentée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6c7e9cdc6046d4759ad31

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par jugement en date du 11/01/2024, le Tribunal de Céans a prononcé l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire à l'égard de REPAR FIT SARL.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

SARL Green Fizzc/SAS PROMOGIM GROUPE SAS

69e93528cdc6046d472ed967

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC RG n° 2024F02069 Affaire : SARL Green Fizz c/ SAS PROMOGIM GROUPE SAS ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Mme Dominique

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e93533cdc6046d472eda23

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 1 Juillet 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEURS SARL Green Fizz [Adresse 1] comparant par SELARL ORTOLLAND & Associés [Adresse 2] et par Me

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5ca4cdc6046d47b6561c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Par jugement en date du 18/03/2025 le tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de la société Loc des Fiz, il a été décidé de faire application des règles de la procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

6a0e6d92cdc6046d47616a03

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

social est [Adresse 3] [Localité 2] – RCS B 495 271 421 Parties demanderesses : assistée de Maître Olivier BAHOUGNE, Avocat (E828) et comparant par Maître Pierre HERNE, Avocat (B835) ET : SAS BASIC FIT

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be4d84cdc6046d476b6e7e

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

MINUTE N0 /2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 16/07/2025 rendu par mise à disposition au Greffe DEFENDEUR(S) : E-NOV FITNESS (SAS) [Adresse 1], électrostimulation, cross fit

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c2430ccdc6046d47be56dc

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SA BPCE FACTOR Immatriculée sous le numéro 379 160 070, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Me Géraldine FITTE, Avocat au Barreau de Toulouse Me Sophie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af4981cdc6046d471555e3

Commerce

3 mars 2026

3 mars 2026

Localité 1] JUGEMENT 03/03/2026 DU TROIS MARS DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F6 Procédure REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société LACROIX SAS - 2026RJ8 [Adresse 1] Représentée par la société FIT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5e60fcdc6046d471b6b85

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

La déclaration de cessation des paiements a été effectuée le 21 janvier 2026 par : la société RC MECA, [Adresse 1] La société FIT, réprésentée par la la société CAPART dont le dirigeant de droit est M.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6b84ecdc6046d47586066

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

En réplique, [Localité 4] DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 4] fit plaider ce qui suit : Se déclarer incompétent au profit du Tribunal judiciaire d'Evreux pour connaître de l'action en paiement intentée

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e0c0e4cdc6046d47709458

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Madame [V] [O] fit opposition à l'ordonnance susvisée au greffe le 18 septembre 2025.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69a5d136cdc6046d4746a2b2

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

LES FAITS ET LA PROCEDURE Par acte authentique du 31 octobre 2023, la Société IMMALDI ET COMPAGNIE ci-après dénommée Société IMMALDI ET CIE fit l'acquisition auprès de Monsieur [U] d'un ensemble immobilier

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f59743cdc6046d474c4de7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Durant cette même période, il occupait également le poste de président des sociétés Groupe TZ (RCS Créteil : 845386903) et [Localité 1] FIT (RCS Créteil : 851161992), et en avait créé une portant le nom

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69bad842cdc6046d471ab777

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Monsieur, [J], [W] fit opposition à l'ordonnance susvisée par courrier recommandé expédié le 6 décembre 2023.

Source officielle