CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 résultats pour « Feuillard »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c73d41cdc6046d473e153a

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

et de feuillard par différents mails datés du 23 octobre au 31 octobre 2023.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d0e4f8cdc6046d471571bc

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Par jugement en date du 9 octobre 2025, ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société [Localité 1] (SAS) - [Adresse 1], ayant pour activité de laminage de feuillards

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8cb99cdc6046d47ecb9d3

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

société est une Société par actions simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 745 880 369 et a pour activité le laminage de feuillards

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6f071cdc6046d475d2553

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

mains destinés aux usines de fabrication de tubes soudes, de panneaux isolants profiles, de capteurs solaires, de profiles bâtiment et de tous profiles métalliques soudes ou non fabriqués à partir de feuillards

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c49d22cdc6046d47fa99d1

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

du Tribunal de Commerce le 17 janvier 2025 par la SELARL PRAXIS prise en la personne de Me, [U], [F], mandataire judiciaire, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me FEUILLATRE

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7589cdc6046d47afeb33

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

* SAS GROUPE FLO, [Adresse 7], Comparaissant par Maître Nicolas FEUILLADE, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Fabrice de COSNAC, Avocat au Barreau de Paris, Membre de la SCP RAFFIN

Source officielle

Annonces BODACC293 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FEUILLARD SERVICE

SIREN 492579537Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FRANCE FEUILLARD

SIREN 307323279Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

07/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FEUILLARDET

SIREN 977973361Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne

17/04/2026

Voir →

Radiations

FEUILLARD, Fanny, Renée, Marie

SIREN 852262237Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

17/04/2026

Voir →

Procédures collectives

LA FEUILLARDIERE LABRUNIE

SIREN 891885071Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/04/2026

Voir →