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7 résultats pour « Fardeau »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article ANNEXE art. 2

—

objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors des opérations de manutention qui interviennent en cours de transport (exemple : cage, carton, caisse, fardeau

Article III

—

bâtiment (sans pose). 20. 3ZB 3, 80 Fabrication de bâtiments préfabriqués légers. 20. 3ZC 4, 60 Fabrication d'emballages légers, de tonnelets, d'emballage en bois déroulé et fûts d'emballage. 20. 4ZC 5, 80 Fabrication de caisses en fardeaux

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire identifiable lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe, fardeau

LEGIARTI000039331435

—

.) ; - Connaître les démarches éducatives liées aux pathologies rencontrées en périnatalité ; - Connaître les grandes menaces sanitaires ; - Connaître et participer à la gestion du risque ; - Connaître l'évaluation du fardeau des maladies dans les populations

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur autre que UTI, enveloppe, fardeau

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (bac, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette

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