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8 résultats pour « Equagoo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0ba2becdc6046d4721d9cb

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Suivant contrat de dépôt en date du 17 octobre 2024, la SAS L'AMBITION, a sollicité le dépôt en ses locaux, sis [Adresse 5] à [Localité 3], d'un distributeur automatique de boissons chaudes de type EQUINOX

Source officielle
TCOM

2è chambre

69f34489cdc6046d47149148

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

et le 31/12/2025 * Pièces 9 et 10 : Mise en demeure avec AR * Pièce 11 et 12 : Résiliation du contrat avec AR * Pièce 15 et 16 : Ordonnance d'injonction de payer et sa signification à la société EQUINOX

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e21296cdc6046d478f36cb

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[Adresse 1] Inscrite au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 530 142 942 Appelé à comparaître en chambre du conseil par le Greffier, Mr [C] gérant de la SARL LV EQUINOX, elle-même présidente de la SAS GLOW

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8dd93cdc6046d478ae3d8

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

travaux entrepris par Galaxeat étaient une remise en état complet du bâtiment ; la climatisation en faisait partie et était nécessaire pour le bon fonctionnement des locaux ; Le rapport du cabinet Equad

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TCOM

Quatrième chambre

69c4a552cdc6046d47fb2bd5

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Le 19 septembre 2024, l'expert EQUAD, agissant pour le compte de la société LINK, a communiqué à ses contradicteurs les éléments complémentaires utilisés lui ayant permis d'arrêter les pertes d'exploitation

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e64547cdc6046d47e881b0

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Un rapport est établi par la société Equad Construction, mandatée par l'assureur de la SAS Groupe [Q].

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fafa9fcdc6046d47c408e0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

the Licensor, any payment delay of all or a part of a sum due at its expiry, shall conventionally bear interest to its profit, interest, by right and without any prior formal notice, at an annual rate equal

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TCOM

Rendu de décisions

69da1f48cdc6046d47dda6ea

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

En l'espèce, il ressort des éléments versés aux débats que la SAS MECAMONT HYDRO ainsi que l'expert d'assurance (la société d'expertise EQUAD mandatée par la SA ALLIANZ IARD) ont été conviés et étaient

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