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6 résultats pour « Emmanuel LECLER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69df70cacdc6046d4750848c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

REBOURG - * Toque n° 2474 [Adresse 2] * Maître Emmanuelle PAYRAU - * [Adresse 3] * la société [Adresse 4] SASU * [Adresse 5] * [Localité 2] * DEMANDEUR - représenté(e) par * Maître Leslie REBOURG

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2df0bcdc6046d47a32e83

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[B] [Z], gérant de la SARL [B] [Z] MANAGEMENT HOLDING, qui est la Présidente de la SAS H2D, qui est la Présidente de la SAS TRANSPORTS DAZIANO PERE & FILS, assisté de Me Emmanuel BONNEMAIN, SELARL CABINET

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a38c48cdc6046d4717b9c2

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nicole PARENTI Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT Greffier : Madame Marine DESSAUX En la cause de LA CAISSE D'EPARGNE CEPAC (SADIR) [Adresse 1] représentée par Maître Karine DABOT, substituée par Maître Leslie

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2d3a2cdc6046d47a27b13

Commerce

9 septembre 2025

9 septembre 2025

[J] [Y], gérant de la SARL [J] [Y] MANAGEMENT HOLDING, qui est la Présidente de la SAS H2D, qui est la Présidente de la SAS TRANSPORTS DAZIANO PERE & FILS, assisté de Me Emmanuel BONNEMAIN, SELARL CABINET

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cead2acdc6046d47e51594

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Emmanuel de Tarlé, M. Patrice Kretz et M. Gontran Thüring Délibéré le 19 décembre 2024 par les mêmes juges.

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TCOM

Chambre 08

69fb4b01cdc6046d47cc9a97

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[J] [Z], Gérant, [Adresse 6] comparant par Me Hélène HADDAD AJUELOS [Adresse 7] et par Me Leslie-Ann BONTEMPS [Adresse 8] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

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